Jacques BICHARD, Magistrat honoraire, exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière lors des débats: Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au

au répertoire général : 15/00675 Philippe DAVID, Président, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Madame le Premier Président de cette Cour, assisté de Sarah-Lisa GILBERT

par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 14-04988 APPELANTS Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gilbert

HABITAT [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, lui-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gilbert

Gilbert DARDE Dominique Y... Gilbert DARDE

Gilbert et à son épouse ; que par acte authentique établi le 6 juin 1998 par Maître LABEDAN, notaire, ces derniers ont fait donation à leur fils Michel d'une portion de 2.500 m2 contiguù à la parcelle

bulletin du 19 juillet 2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Monsieur Michel RANCOULE, Président, Madame Gilberte

LE : 20 août 2007 DÉBATS : en application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 août 2007, en audience publique, devant Mme Gilberte

Hugues, Gilbert, Michel C / Ministère Public Dossier no 08 / 00447 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1 Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 FÉVRIER 2006 JCA No 2006 / Rôle No 04 / 09775 Jean Gilbert X... Eléonore Y... épouse X...

DÉBATS : En application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2016 devant la Cour composée de : Président : Mme Gilberte

APPELANTS : Monsieur Emmanuel Félicien X... ... 97250 PRECHEUR représenté par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Gilbert Boniface X... ... 97250 SCHOELCHER représenté

Par un mémoire non communiqué, enregistré le 22 avril 2025, le centre hospitalier d'Aurillac, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Gilbert MARTEAU (Délégué syndical ouvrier) Suivant déclaration d'appel du 22 février 2007 d'un jugement ord. référé du 15 février 2007 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE POITIERS.

28 / 01 / 2008 ARRÊT No1 No RG : 07 / 00023 et 07 / 24 Décision déférée du 26 Avril 2007-Tribunal de Grande Instance d'ALBI-06 / 2173 SONNEVILLE Gilbert X... Simone Y... épouse X...

Représenté par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0206 Maître François A..., Es qualité de mandataire à la liquidation de Monsieur Gilbert Simon B...

Sébastien André Gilbert X...

22/51747 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa GILBERT