Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6319879b51eeae4f1309d382
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 9 mai 2022, où l'affaire a été
Source officielle1ère ch. civile
6350e51d42150aadff23dd52
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marion DEVELET, DEBATS : A l'audience publique du 31 août 2022, où l'affaire a été mise
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f08
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme [E] [M], DEBATS : A l'audience publique du 07 septembre 2022, où l'affaire a été mise
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4daaebb88318fda54a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Lolita HERNANDEZ-DENIEL
Source officielleChambre des Etrangers
652e263592ba098318768599
13 octobre 2023
13 octobre 2023
N° RG 23/03387 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPIW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2023 Nous, Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel
Source officielle1ère ch. civile
65321b939e4ea48318f5b134
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 5 juillet 2023, où l'affaire a été
Source officielle1ère ch. civile
64379e6e9477fe04f5cc6829
12 avril 2023
12 avril 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Fabienne POUGET, conseillère après rapport de M.
Source officielle1ère ch. civile
64faba410f624005e653f817
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 24 mai 2023, où l'affaire a
Source officielle1ère ch. civile
62736afda58162057dac68ed
4 mai 2022
4 mai 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme [R] [W], DEBATS : A l'audience publique du 21 mars 2022, où l'affaire a été mise en
Source officielleChambre des Etrangers
6868b280f73c18b33b338be3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/02474 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAG2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2025 Magali DEGUETTE, Conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielleChambre des Etrangers
686ca6e4ab48d770a9cb5d72
5 juillet 2025
5 juillet 2025
N° RG 25/02494 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAID COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 JUILLET 2025 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielleChambre des Etrangers
689acabd8a5703d75a6684df
9 août 2025
9 août 2025
N° RG 25/03000 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KBHB COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 09 AOUT 2025 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen, spécialement
Source officielleCh. Sociale -Section B
67ef6e1b47c7caf29d4c4f29
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Représentée par Me Lolita HERNANDEZ-DENIEL de la SELAS FIDAL, avocat au
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04202_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
DècheLe président, F. Bourrachot La greffière, A.-C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
, l'affaire a été débattue le 20 septembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie- Odile DEGRELLE
Source officielleAttributions PP
69e3171ecdc6046d47a7dbdc
16 avril 2026
16 avril 2026
[P] [Z] sollicite le bénéfice de ses écritures auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé de ses moyens, au terme desquelles il réclame , au titre de son préjudice moral, à titre principal
Source officielleChambre sociale 4-4
6a17cca0cdc6046d4730254d
27 mai 2026
27 mai 2026
En décembre 2014, j'ai eu plusieurs entretiens avec mon Directeur général lors desquels il m'a été indiqué que mon poste était supprimé et qu'il n'y avait pas de poste de responsable technique à pourvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c052
24 juin 2008
24 juin 2008
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Madame Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d414
2 février 2010
2 février 2010
Gérard DELTEL, Président, publiquement, le 02 Février 2010, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour I EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte authentique du 18 juin
Source officielleAvis
CADA:20162593
8 septembre 2016
8 septembre 2016
du service départemental d'incendie et de secours de la Réunion à sa demande de communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires qui se sont déroulées
Source officiellePage 23 sur 96
DERUELLE FRANCK
19/08/2026
Voir →
SARL DERUELLE
09/08/2026
Voir →
FINANCIERE IMMOBILIERE DERUELLE
06/08/2026
Voir →
DERUELLE, Antoine, Patrick
28/07/2026
Voir →
SAS 42 DERUELLE
16/07/2026
Voir →