délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Corinne, née B... Z.../ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES le 21 Janvier 2000. ARRET DU 15 FEVRIER 2001 APPELANT Monsieur Y... X...

LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 OCTOBRE 2003 APPELANTS : Monsieur Pascal X... représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON Madame Corinne

Décision déférée à la cour : rendue le : 01 Août 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 26 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Corinne

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 mars 2013, à la suite du refus opposé par le préfet de police à sa demande de consultation, par la coordination

secrétariat le 04 novembre 2014, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie des documents suivants le concernant : 1) la copie corrigée

Sur la demande de dommages et intérêts présentée par la société LEROY COLIN : La société LEROY COLIN réclame à M.

du contrat de licence est intervenue le 28 avril 2017 aux torts de la société 1906 Collins ; - rejeté l'exception d'inexécution invoquée par la société 1906 Collins ; - condamné la société 1906 Collins

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eric BODO de la SELARL ACTIO DEFENDI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne

de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 février 2026 en audience publique, devant Corinne

[Localité 2] Représentant : Me Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 02 Avril 2024 Nous, Corinne

P] [C] ÉPOUSE [Z] épouse [Z] représentée par Me Emilie DAUTZENBERG, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [F] [R] [D] [C] représentée par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [R] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Mme [L] [W], défenseur syndical ouvrier INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 25 janvier 2024 Nous, Corinne

Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 07 novembre 2023 Nous, Corinne

Melle Corinne A... M. Brice A... Melle Emilie A...

C/ SA LCL CREDIT LYONNAIS APPELANTS : Monsieur Christophe Charles X... ... 20243 SERRA DI FIUMORBO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Mademoiselle Corinne

ORQUERA IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 46, rue Jean Jaurés-77411 CLAYE SOUILLY Représentée par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE