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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67302
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6545ee074ac6088318da10fe
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ea
25 mai 2016
25 mai 2016
X...ait jamais fait une quelconque heure supplémentaire, et que le salarié ne produit pas le moindre élément de nature à étayer sa demande à ce titre. Elle souligne que dans l'attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e8
14 septembre 2016
14 septembre 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93394
15 juin 2016
15 juin 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
contesté l'envoi des courriers de la caisse à son adresse plutôt qu'au siège social ni jamais fait de demande en ce sens. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d4
14 septembre 2016
14 septembre 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a2
24 avril 2025
24 avril 2025
LE MILANO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin BOITON de la SELARL BENJAMIN BOITON AVOCAT Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision
Source officielleChambre 4-8a
697878c6cdc6046d47d7eb9a
26 janvier 2026
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6628a17bb2cb67000826a5d1
23 avril 2024
23 avril 2024
siège social : [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux, Madame [C] [R] née le 23 août 1957 à [Localité 3], demeurant : [Adresse 2], Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Benjamin GIRARD Me Estelle GARNIER Me Pierre-[Localité 9] DEREC ARRÊT du : 15 JUILLET 2025 N° :
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd6d1e9dd5aa1703e5a257
13 septembre 2018
13 septembre 2018
X... n'a jamais détenu seul le pouvoir de décision dans celles-ci, et notamment dans la société ESN.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2b6c9bddc82584764b
1 mars 2012
1 mars 2012
représenté par Me Eric BACHELERIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P398 INTIMEE SA CRM COMPANY GROUP venant aux droits de la S.A.S [S] [G] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93632
2 novembre 2016
2 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d47c25a97f0381f4ca9
12 mars 2014
12 mars 2014
Paris, toque : J007 (FRESHFIELDS BRUCKHAUS DERINGER LLP) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366c
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9368a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6a17d307cdc6046d473120d3
27 mai 2026
27 mai 2026
2025 rendue par le juge de la mise en état de [Localité 1]- RG n° 23/07469 APPELANTS Madame [A] [V] née le 18 juin 1976 à [Localité 2] (01), [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
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