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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
603496e1ca97d1838b50d4e4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
- sur l'évaluation du poste de préjudice perte de gains professionnels futurs : Mme [E] sollicite l'indemnisation d'une perte d'évolution indiciaire subie du fait de l'accident.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035a21c55b5a006c2ad95b8
24 mars 2016
24 mars 2016
[K] et l'évolution de la rémunération depuis l'embauche à chaque période retenue pour ce dernier, pour le salaire médian et pour le salaire moyen.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8475a08105d473cde1
31 août 2022
31 août 2022
GRAVE RANDOUX, ès qualités de mandataire judiciaire de la SCEA TURBO AGRICULTURE Dénommée aujourd'hui SELARL EVOLUTION Représentée par Me Hervé SELOSSE-BOUVET, avocat au barreau d'AMIENS S.E.L.A.R.L
Source officielle2ème Chambre
669b52f9a3418ee2ae72d0ce
19 juillet 2024
19 juillet 2024
pu les justifier ; Or, attendu qu'en ayant fait choix de ne pas s'exprimer, dans le cadre de l'incident de mise en état, sur la contestation par les intervenantes de l'existence d'une quelconque évolution
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4d0c7dc206c9eb7ea3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EVOLUTION S.A.R.L. LES EPICURIENS 3 C/ S.A. ALLIANZ I.A.R.D.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01015_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- au fond, que sa créance est non sérieusement contestable dès lors qu'en vertu des articles 3.2 et 13.6 du BEA, l'emphytéote est tenu de percevoir des loyers révisés triennalement en fonction de l'évolution
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02476_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Laser Game Evolution 17 a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner l’Etat à lui verser la somme de 70 955,06
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d714a4e15bf2fe4fa18
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans son rapport, l'expert déclare que l'indication opératoire paraissait justifiée devant cette scoliose évolutive chez un adulte bien que les douleurs soient majorées par des phénomènes dégénératifs
Source officielleChambre 1-6
5fca585d06daec22cf029774
19 novembre 2020
19 novembre 2020
[I] le 15 janvier 2007, lequel a évoqué une forme de cholangio-carcinome à évolution lente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca8d3c369c7f74997025
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[U] pour décider de son évolution de carrière. M.
Source officielle11e Chambre B
603681e6575dd92527699f0c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
du chiffre d'affaires n'est pas un critère de recherche de l'évolution des facteurs locaux de commercialité conformément à la jurisprudence constante de la Cour de Cassation, - que la surface des locaux
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01845_20230210
10 février 2023
10 février 2023
jugement n° 1809996 du 5 mars 2021, le tribunal administratif de Montreuil a annulé cet arrêté et a enjoint au préfet de la Seine-Saint-Denis de procéder à l'édiction d'un nouvel arrêté fixant le taux d'évolution
Source officielle3ème chambre A
695e2ba275782d5f060fbcc7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société Locam-Location automobiles matériels conclut également à l'irrecevabilité de l'intervention forcée de la société Axecibles au motif que l'appelante ne justifie d'aucune évolution du litige.
Source officielle3ème chambre A
695e2ba775782d5f060fbd6d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle ajoute que, selon la Cour de cassation, l'évolution du litige impliquant la mise en cause d'un tiers devant la cour d'appel, au sens de l'article 555 du code de procédure civile, n'est caractérisée
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adbd1bc2605de4b4baa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
PARIS EST EVOLUTION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 438 75 1 1 74 non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d9a1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Pour débouter le [12] de ses demandes tendant à dire que cette majoration devra suivre l'évolution du taux d'IPP de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02976_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02977_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03624_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
S'agissant des préjudices en dehors de toute consolidation : - il est fondé à solliciter un préjudice d'anxiété lié à deux pathologies évolutives, à hauteur de 30 000 euros.
Source officielle6e chambre
600fe929c183d7410fab79ad
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Sur l'inégalité de traitement La salariée fait ici valoir qu'elle n'a bénéficié en huit ans d'aucune évolution de carrière, que depuis 2008 elle est toujours demeurée en classe 6 tandis que d'autres
Source officiellePage 22 sur 1733