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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
65a0f7ce383a880008fd090b
9 janvier 2024
EXPRO, JCP de TOULOUSE (20/00193) MME TAVERNIER [W] [P] C/ [H] [S] [J] [T] épouse [S] S.A.S.
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3ème chambre
65a0f7da383a880008fd0911
11 janvier 2024
EXPRO, JCP de TOULOUSE - 18/02808 Mme TAVERNIER S.A.
3ème chambre A
65b362d41d7564000872df14
25 janvier 2024
DUCLAUX CHAPE RHONE ALPES au capital de 10.000 €, immatriculée au RCS de LYON sous le n°813.499.613 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand TAVERNIER, avocat au barreau de LYON, toque
6e Chambre D
6032075c20abe73f47a27cfc
16 mai 2018
masse des biens à partager la valeur de 1/5 d'une licence IV à Querciolo; -dit que font partie de la masse des biens à partager de [Y] [S] des droits indivis sur des biens situés sur la commune de Taverna
Pôle 5 - Chambre 10
60322aada25f176199d0210c
3 avril 2018
Olivier BIDARD, Inspecteur des finances publiques en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES Monsieur [R] [H], décédé demeurant [Adresse 4] [Adresse 5] né le [Date naissance 1] 1936 à TAVERNY
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b72
5 septembre 2006
FAITS ET PROCÉDURE, Monsieur Nicolas X... a été engagé le 4 septembre 2000 en qualité de Directeur de la Clinique Champ Notre Dame de Taverny par la S.A.R.L.
Avis
CADA:20155229
3 décembre 2015
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Tarn à sa demande de communication
6253cc3abd3db21cbdd8f8bc
13 juin 2012
C/ SARL LOISIRS MEDITERRANEE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Fredy X... ... ... 83440 TANNERON assisté de la SCP RIBAUT
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b6
26 janvier 2010
prise en sa qualité de bénéficiaire du contrat d'assurance vie souscrit par Mme Marie Paule Z... née le 17/ 10/ 1914 et décédée le née le 16 Mars 1984 à TANNERON (83440) ... ... 92200 NEUILLY SUR
CADA:20171985
21 juillet 2017
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 mai 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn
CADA:20161498
26 mai 2016
à la suite du refus opposé par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (unité départementale du Tarn
69e06e80cdc6046d4768a5ca
15 avril 2026
TAVERNIER Décision du 11 juillet 2022 Cour d'appel de TOULOUSE - 19/04290 M.
68de07141bc19e7640ea3d95
1 octobre 2025
TAVERNIER CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 01/10/2025 à Me
Rétention Administrative
669f4778b8a2ee2bca84af0e
19 juillet 2024
APPELANT LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE Représenté par Madame TAVERNIER Valérie, Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en Provence INTIMES Monsieur
6710aa76be64d7e510245204
16 octobre 2024
TAVERNIER [N] [G] [F] [G] [M] [C] C/ S.A. ALLIANZ IARD S.A.R.L.
6791dcc5de5aa0323224da2a
22 janvier 2025
TAVERNIER L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT C/ [B] [Y] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22/01/2025
Chambre 2-2
66162bd199851e0008f1e462
9 avril 2024
de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Clément DALANCON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME PROCUREUR GENERAL comparant en la personne de Madame Valérie TAVERNIER
Conseil
CADA:20165492
19 janvier 2017
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82) — Caractère communicable, à l'association X, de la liste des établissements (personnes
5ème chambre sociale PH
686dfb1f002316e0ca849020
8 juillet 2025
A titre d'exemple, tous vos déplacements sur le village de Taverne, où nous n'avons pas de clients ni prospects proches de la Grande [Localité 11], de la [Adresse 10], où vous vous rendez quasiment toutes
Pôle 4 - Chambre 6
60353ac4ed441164c52b577a
27 mai 2016
La SCI LES GALATES a été créée le 21 avril 2006, en vue de se rendre propriétaire d'un immeuble à usage d'hôtel et de restaurant sis [Adresse 3], alors exploité sous les enseignes LE TERMINUS et LA TAVERNE