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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85636
15 janvier 2001
15 janvier 2001
ROCHE, Conseiller en a rendu compte à la Cour composée de : M. CHAPUIS DE MONTAUNET, Président de Chambre, M. ROCHE et Mme ROHART-MESSAGER, Conseillers qui en a délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre Sociale
6717407b6a24f8a713323c91
21 octobre 2024
21 octobre 2024
V-B7I-HDCH Madame [X] [M] née [K] Née le 14 avril 1989 à [Localité 4] (85) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Marion GALERNEAU de la SARL ALTALEGA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd87
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.
Source officielle1ère Chambre
65b0c0118d0ccf000877e737
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 juillet 2021 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f20
13 mars 2002
13 mars 2002
---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA SOCIETE SAINT ROCH COUVIN, venant aux droits de la Société ZAEGEL'HELD dont le siège social est : 36 Rue de la Gare 5660 COUVIN (BELGIQUE) avec succursale : 418
Source officielleChambre Sociale
637dc84f14982305d4c201be
13 octobre 2022
13 octobre 2022
1954 à [Localité 7] (16) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par la FNATH de la Vendée en la personne de Monsieur [L] [B], secrétaire général de la FNATH des Deux-Sèvres, muni d'un pouvoir INTIMÉS
Source officielle2ème chambre
6031e9bfdca68a230692edf2
6 juin 2018
6 juin 2018
Représentée par Me Charlotte Y... de la Z... - EGEA - Y..., avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMEE SA CEDRE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Monsieur Paul X... puis les consorts X... se plaignent d'entraves à leur droit de passage qu'ils imputent à Monsieur Robert Y... puis au GAEC du ROC.
Source officielleChambre Sociale
67ef6af066129746fdd69c5d
3 avril 2025
3 avril 2025
DÉSISTEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ N° RG 22/03057 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GWA7 Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 3] APPELANT [5] [Adresse 2] [Localité 4] INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre
61631218615c943a65e04348
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Monsieur [Y] [C] né le [Date naissance 6] 1924 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par la SCP GAUVAIN DEMIDOFF, avoués assisté de Me Florence MAILLE BELLEST, avocat INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dc
11 janvier 2007
11 janvier 2007
TECHNIQUE APPLIQUÉE MINAGE ET FORAGE), SARL Les Cantines 87240 AMBAZAC représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de SCP LATRAICHE - GUERIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉES
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612e974d25831845524c
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GROUPE ROCHER OPERATIONS.
Source officielleChambre 3-1
64a50c56b8594705dbfcc96e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de Me Laure CAPINERO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant, substituant Me Stéphanie ROCHE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
é adopté le 8 septembre 1987 et une société SEDIMAB a obtenuc/Monsieur X
6253c934bd3db21cbdd87922
8 juin 2005
8 juin 2005
Daniel X..., de nationalité Française, Mandataire liquidateur, demeurant 68 Rue Molière - 85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, APPELANT d'un jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631c5448f63659ca90a5ed
1 février 2012
1 février 2012
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleChambre 2-4
695cd5ec75782d5f06f28e3d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Y] [F] Représentant : Me Stéphanie ROCHE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Aix en Provence, le 5/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de la mise en état, Vu l'article
Source officielle2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b31
14 avril 2023
14 avril 2023
Les frais de pension du cheval Enzo du Roch : Il sera constaté que dans ses dernières écritures, l'intimé ne conteste plus le montant de la facture du mois de mars 2014 mais soutient que le cheval n'a
Source officielleChambre Sociale
643106d928558704f52e6bc8
6 avril 2023
6 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0de6c25a97f0381f503c
27 juin 2012
27 juin 2012
ROCHE, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c95
22 juin 2017
22 juin 2017
Représentant : Me Elodie RAYNAUD de la SELARL LEFEVRE ET RAYNAUD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substituée par Me THIBAULT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART
Source officiellePage 22 sur 298