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11 051 résultats pour « Podeba-Thomas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

6870a4b505f84751fcf0f56b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

NEOLIANE SANTE Représentant : Me Thomas LESTAVEL, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Philippe ASNARD, magistrat de la mise

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6a210ee8cdc6046d4709b4b5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [B] [X] représenté par Me Jérémy DAHAN de la SCP BRAUNSTEIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7cf9cdc6046d4704308e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle Facon, conseiller Thomas

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7cd3cdc6046d47042e20

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle Facon, conseiller Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfb

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

A..., - fixé la résidence habituelle des enfants Thomas, né le 10 février 1987, Thibault, né le 8 juillet 1988, Enora, née le 22 janvier 1991 et Bastien, né le 21 janvier 1993 au domicile de la mère et

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba3be405357f749ea544

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Adresse 3] SCI représentée par son gérant en exercice Représentant : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SAS CALVIN THOMAS prise en la personne de son représentant légal

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68e897ed6d821fc8a3c655b6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

] Représentant : Me Anne PAINSET BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIME Audience incident de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 07 Octobre 2025 ; Nous, Thomas

Source officielle
CA

1ère Chambre

6967791ccdc6046d47402e35

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 12 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 2022/03152 Monsieur [L] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas ROULLEAUX, avocat au

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CA

2e chambre sociale

6785fdafe1c1941b1ee98151

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

FANNY [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise

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CA

3ème Chambre

6a1a7407cdc6046d47749abf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

barreau de METZ Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Appelants Monsieur [G] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec5ecdc6046d4788607d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

URSSAF Représentée avec pouvoir par Mme Audrey [J] ORDONNANCE DE RADIATION (n° 123/26, 1 page) Nous, Caroline TABOUROT, conseillère déléguée du Premier Président, Assistée de Thomas

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CA

Chambre 1-11 référés

68fb978511af6ba0065f426e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EZAVIN-THOMAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 05 Septembre 2025. DEMANDERESSE S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e51

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Z..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître THOMAS-PORRI, avocat de la personne mise en examen, en ses observations sommaires.

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CA

Cour d'Appel

SOCIETE GLG HOLDINGc/SOCIETE JPV EXTRACTION

6253c9bebd3db21cbdd8924c

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET avocat au barreau de TROYES INTIMEE : La SOCIETE JPV EXTRACTION Rue des Tanneries 21310 MIREBEAU SUR BEZE Comparant, concluant par la SCP THOMA

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CA

Chambre 2-4

659f94593328fa00087a2463

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Depuis le 28 novembre 2013, la succession est administrée par la SCP EZAVIN THOMAS, désignée par la cour d'appel d'Aix en Provence.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f3

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Des relations de Monsieur Gianni X... et de Madame Lydie C...sont issus deux enfants : - Thomas, né le 23 juin 2002, - Alicia, née le 13 décembre 2004.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91dfa

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

. **** APPELANTS : Monsieur Marc X..., représentant légal de Charline et Thomas X... ... 44330 VALLET non comparant Madame Valérie X..., représentant légal de Charline et Thomas X... .

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CA

21e chambre

62c7cb49cb8dca058e3e8065

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LE MONNYER, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,

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CA

Chambre 4 A

63cb92cc9c02507c9078dd34

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Chambre 4 A

62fdd5f5c40462c563c351f0

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - par défaut - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS

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