[L] [M] [M] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Leila MESSAOUDI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 461 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

L'appelant explique son comportement, comme il l'a fait devant le premier juge, par l'attitude de son épouse qui ne cesserait de déposer plainte contre lui et l'empêcherait de voir sa fille Leila née le

née le 09 Janvier 1969 à GAP (05000) de nationalité Française ... 38130 ECHIROLLES comparante assistée de Me Leïla BADAOUI, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER

DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Madame Leïla

Leya WEMA, de l'aire coutumière Ajë Aro Greffier lors des débats : M. Stéphan GENTILIN Le Ministère public a été représenté à l'audience par Mme OZOUX qui a présenté ses réquisitions.

VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Richard BAZIN DE CAIX, avocat au barreau de PARIS INTIME LE TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Leila

qualité d'héritière de feu Sylvestre Z..., son grand-père née le 08 Mai 1979 à MARSEILLE (13000) ... 13004 MARSEILLE représentée par Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au barreau de BASTIA Madame Leïla

Xavier DEVAUX, Directeur des services de greffes judiciaires, lors des débats et Mme Leila ZAIT, Greffière au prononcé de la décision.

Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

GREFFIER : Madame Leila Zait Greffier. Lors du délibéré : Madame B.

Greffier : Madame Leila Zait, Greffier.

ASSESSEURS : Monsieur Jean-François LEVEQUE, conseiller et Monsieur Dominique Rubey, vice-président placé GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Mme Fabienne ARNOUX lors du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 21 mai 2024 tenue par M.

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Mme Fabienne ARNOUX lors du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 14 mai 2024 tenue par M.

Greffier : [Localité 4] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.