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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
626cd2d5bd20aa057d9f3778
29 avril 2022
29 avril 2022
faite par l'appelante à l'exception prévue à l'article 5.3.2 du guide d'utilisation de la NAF qui exclut la qualification d'activité auxiliaire pour la production d'énergie (centrale électrique ou cockerie
Source officielleCabinet C
65b9f6f58452800008b2b660
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[A] [Z], né le 31 mars 1965 à [Localité 15], de nationalité française, demeurant à [Adresse 18] ; 5 - Mme [MA] [SD] [M], née le 30 décembre 1951 à Tauhunu Manihiki Iles Cook, demeurant à [Adresse 16
Source officielleChambre 4-1
6312eec22e6a8e4f13ca608d
27 juillet 2022
27 juillet 2022
EGM/GIRL 218 000 RD3 (MM API 140 000 ACOSS 250 000 608 000 ACTIF ACOSS AO 2015/2018 : 500/1MF CMA Mig Données BULL/ Dgfip CAAGIS outils : 85200 CAAGIS Mig données ITICE COOP
Source officielleChambre 2 A
626cd2c9bd20aa057d9f3768
29 avril 2022
29 avril 2022
faite par l'appelante à l'exception prévue à l'article 5.3.2 du guide d'utilisation de la NAF qui exclut la qualification d'activité auxiliaire pour la production d'énergie (centrale électrique ou cockerie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a048acdc6046d4780500d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
précisant que cette liste n'est pas exhaustive: ' * Ouvrir [9] et toutes les transactions nécessaires au bon déroulement et analyse de votre travail (VT11, rapport de commandes complet, ZPP-GT, ZEXPED, COOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bb
18 juin 2012
18 juin 2012
émises ; Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c1
18 juin 2012
18 juin 2012
émises ; Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c6
18 juin 2012
18 juin 2012
émises ; Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9cc
18 juin 2012
18 juin 2012
émises ; Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d1
18 juin 2012
18 juin 2012
émises ; Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062328558704f52e68b5
6 avril 2023
6 avril 2023
faite par l'appelante à l'exception prévue à l'article 5.3.2 du guide d'utilisation de la NAF qui exclut la qualification d'activité auxiliaire pour la production d'énergie (centrale électrique ou cokerie
Source officielle2e chambre sociale
627ca8214781dc057dee7ac8
11 mai 2022
11 mai 2022
clerc habilité à procéder à des constats) n'avait pas à préciser l'adresse IP de l'ordinateur, vider la mémoire cache de l'ordinateur, désactiver le 'proxy' ou supprimer les fichiers temporaires, les 'cookies
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639206c171f9a1fe14c636
15 juin 2010
15 juin 2010
embauche par la société GECI International, que sa position devait être celle de directeur, responsable du développement de l'entreprise, dépendant du 'CEO' et travaillant en étroite collaboration avec les 'COO
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f704968
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de regard gênant de '[T]' à l'égard de Mme [W], indiquant que c'est peut-être parce qu'il est un homme et qu'il ne voit pas forcément ça, il note néanmoins que dans ses paroles, il avait des périodes cool
Source officielle2ème Chambre
65aa23e8a34ad1000858191f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O] que lors de l'accident il était salarié de la société COOP, et devait bénéficier d'une promotion à compter du 1er août 2017 en qualité de 3ème du magasin de Genève [Localité 5].
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb4f7101d02b2d57e1bf25
19 mars 2019
19 mars 2019
payer aux époux A... la somme de 1192 500 F TTC, 17 266, 28 FTTC et de 10 000 F sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile en mettant hors de cause notamment M.H... et la société Coop
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
notamment sur les conclusions de l'expert E..., les consorts G... prétendent que l'expert aurait confondu le chiffre d'affaires de la SARL D'EXPLOITATION DE BOUCHERIE qui travaillait exclusivement avec les COOP
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0b
9 février 2017
9 février 2017
Un petit contrat à la cool comme ça... On ne va pas faire vendre de l'antre ride à une fille de 22 ans, vous êtes d'accord ? (RIRES) CARLA H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9cd
18 juin 2012
18 juin 2012
émises ; Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89437
24 mai 2007
24 mai 2007
(pièces 5,46,47 et 64) après avoir décrit l'environnement et effectué des vérifications sur l'ordinateur (date, mémoire cache et historique vides, connexion par un serveur proxy déconnectée, cookies supprimés
Source officiellePage 22 sur 24