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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68e
10 mai 2012
10 mai 2012
Bruno X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa5a2c601f08318991876
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SUEZ RV ILE DE FRANCE Venant aux droits de la société SITA ILE DE FRANCE, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8faaebb88318fda690
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Appelante : Caisse DE RETRAITE DU PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL DE L'AERONAUTIQUE CIVILE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bruno
Source officielleChambre commerciale
662c94efb787c4000862f583
26 avril 2024
26 avril 2024
qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL AMF OB suivant jugement rendu le 09/02/2022 par le tribunal de commerce de Perpignan [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101a
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Florie A... ... 29600 MORLAIX Appelante, non comparante ET Monsieur Sébastien X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91021
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Christelle A... ... 11300 LIMOUX Appelante, non comparante ET Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91023
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Christophe X... ... 29252 PLOUEZOC'H Appelant, non comparant Madame Catherine A... .
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91029
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Chantal Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03796_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d’appel de Versailles, a désigné Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure de la 5ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86914
6 mars 2003
6 mars 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 06/03/2003 * * * N° RG : 02/05355 Tribunal de Commerce LILLE du 27 Août 2002 PROCEDURE GRACIEUSE REQUERANT : Monsieur Bruno X..., gérant de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c657
25 mars 2008
25 mars 2008
SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 25 MARS 2008 (Rédacteur : Bruno CHOLLET, Conseiller) No de rôle : 07 / 04422 Christian Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908de
25 juin 2013
25 juin 2013
ORDONNANCE N dossier no 12/01086 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Maître Bruno-Marie X... C/ Monsieur Gaétan Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d818e704a005d1ed708d
19 avril 2023
19 avril 2023
[H] [O] et Mme [G] [M], épouse [O], Me [K] [Y], notaire associé au sein de la SCP Bruno Vie et Judith Régnier, Me [V] [S], notaire associé au sein de la SCP Bruno Vie et Judith Régnier, la SCP Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c36
9 février 2017
9 février 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 00148 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 NOVEMBRE 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ No RG 10/ 00082 APPELANTE : SARL ARCHITECTURE BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de3
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Fernand X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Bernard Z
6253ca40bd3db21cbdd8a754
29 janvier 2008
29 janvier 2008
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 29 JANVIER 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06/06090 Monsieur Bruno X...
Source officielle3e Chambre A
5fdd3d5c369763a5e5fb875c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
C/ Bruno Z... Geneviève A... épouse Z... Svend K... C... Berit B... épouse C... Copie exécutoire délivrée le : à : Me I... D... Me Romain E...
Source officielle1ère Chambre
650d303071dfcd8318200caf
5 septembre 2023
5 septembre 2023
2017 1970] de la cour d'appel de Dijon du 3 décembre 2020 de la cour de Cassation du 5 octobre 2022 Code affaire : 56Z Autres demandes relatives à un contrat de prestation de services EURL CAPEL BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
***EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X... occupe une maison sise à Mormoiron (84) appartenant à son fils Bruno depuis 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ea
25 février 2008
25 février 2008
Bruno B...avait été en effet licencié le 4 février 2005 et a saisi le conseil de prud'hommes.
Source officiellePage 22 sur 502