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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab901
17 avril 2024
17 avril 2024
Les deux sociétés ont proposé de fabriquer le bras support de toiture en deux pièces soudées entre elles. Une pièce test bras en deux pièces et non monobloc a été fabriquée et validée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616343fc88dc29ccde27f1e0
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Par acte sous seing privé du 04 septembre 1996, enregistré le jour-même, la Banque Scalbert Dupont a consenti à la société [Y] Frères, propriétaire d'un fonds de commerce de café-bar-restaurant-brasserie
Source officielleChambre 3-1
626b80cdd1fb03057d9a4ec6
28 avril 2022
28 avril 2022
DEMANDEURS Monsieur [S] [F] [F] né le 16 Février 1990 à SAINT JEAN DE BRAYE (45800), demeurant 2 rue de l'Abbé Ranchier Résidence l'Émeraude - 13300 SALON DE PROVENCE représenté par Me Isabelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4d2799a9057d5dd251
4 mai 2022
4 mai 2022
affectant le bras droit, de type « douleurs ».
Source officielleHospitalisation D'office
66a33c2902a12a235bae6d4c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANTE : Madame [D] [T], actuellement hospitalisé au centre hospitalier [3] née le 14 Mars 1953 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée de Me Cécile FAURE-BRAC
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7f
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Rectifie l'arrêt 1344 du 29 novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Madame Christine LEMAIRE, Conseiller,
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079beb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[K], prise en la personne de Maître [V] [K] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société BRASSERIE DE LA GARE [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christine MARGUET LE BRIZAULT de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f39
2 octobre 2000
2 octobre 2000
B ont fait assigner Mme A devant le tribunal d'instance de Muret pour obtenir l'autorisation de faire inhumer leur père dans le caveau familial au cimetière de Bram en faisant valoir que leur père avait
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d745
10 février 2011
10 février 2011
né le 22 Avril 1972 à HARNES (62440) demeurant ... 62700 BRUAY LA BUISSIERE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10377 du 19/ 10/ 2010 représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01975_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Brey, pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre commerciale
62849067498a54057d102e76
17 mai 2022
17 mai 2022
Quant à la société Brasserie chez Boris, elle a également changé de dénomination et de siège social pour devenir la société Brasserie l'esplanade ayant son siège [Adresse 3] ; mise en sommeil à compter
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42c
26 juin 2008
26 juin 2008
La société Heineken, venant aux droits de la société Brasserie Fischer n'a pas été intimée devant la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42d
26 juin 2008
26 juin 2008
La société Heineken, venant aux droits de la société Brasserie Fischer n'a pas été intimée devant la cour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d82
17 mai 2016
17 mai 2016
; Que pour broyer des branches de moyen ou de gros diamètre, il est nécessaire d'utiliser des broyeurs à couteaux, destinés à effectuer des coupes transversales sur ces branches, tandis que pour les
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d90
27 janvier 2004
27 janvier 2004
août 2002 par la LYONNAISE DE BANQUE à l'encontre d'un jugement rendu le 1er juillet 2002 par le Tribunal de Grande Instance de BELLEY qui : "A condamné Madame X... née MARCHAND Y... à payer à la BRA
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d46c25a97f0381f4c9a
3 avril 2014
3 avril 2014
L'action de la BRA est recevable.
Source officielleChambre Sécurité sociale
69fc2c24cdc6046d47e37e18
30 avril 2026
30 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 22 mai 2021 constatait des «brûlures au niveau du bras gauche et du visage» ainsi que des «douleurs ++ bras gauche».
Source officielle3e chambre sociale
6a22614ecdc6046d47390f28
4 juin 2026
4 juin 2026
de l'accident : [3] [Adresse 4] ; lieu de travail occasionnel - activités de la victime lors de l'accident : installation d'une coupelle de tête - nature de l'accident : chute d'une échelle à trois bras
Source officielle4eme Chambre Section 2
627f48f8551627057d32e1a0
13 mai 2022
13 mai 2022
[F], salarié, qui expose avoir déjeuné dans cette brasserie et que seuls deux menus étaient proposés, l'un à 12,50 € et l'autre à 14 €.
Source officielleChambre Sociale
6162be8b99b588421c5e388d
13 novembre 2012
13 novembre 2012
DU TONNEAU D'OR C/ [E] [L] INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE POLE EMPLOI FRANCHE COMTE PARTIES EN CAUSE : EURL RESTAURANT BRASSERIE DU TONNEAU D'OR, ayant son siège social, [Adresse 5]
Source officiellePage 22 sur 352