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4 119 résultats pour « Alexandra Granier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d698

Appel

8 février 2011

8 février 2011

PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 8 FEVRIER 2011 (no 63, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 10585 Décision déférée à la Cour : Jugement du 1 avril 2009- Tribunal de Grande

Source officielle

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CA

16e chambre

5fdb0a497d98ad9ea9f4b720

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

VERSAILLES Code nac : 78G 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 AVRIL 2019 N° RG 17/05317 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RV7G AFFAIRE : SARL DG DECORATION GENERALE LES BAINS D'ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6dd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f3

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1e9

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

X... 13, dont le siège est STATION ALEXANDRE-29-31, Boulevard Charles Moretti 13014 MARSEILLE S. C. I.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff1445a086e2bceda3d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

du Tribunal de Grande Instance de Draguignan en date du 23 Septembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 19/08207.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dc

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

G : 12/ 00808 R-RMS Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 05 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 1280 X.

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CA

1ère Chambre

62736925a58162057dac65c6

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

IMM-Z CONSTRUCTION 9B rue du Stade 25200 GRAND CHARMONT Représentant : Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANT Monsieur [U] [Z] exerçant sous l'enseigne BATI ETOILE

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CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d3

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

. / Alexandre Z..., Sandra A... Arrêt rendu le JEUDI VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a20

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2015 (no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/12332 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Mai 2011 -Tribunal de Grande

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CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

G : 12/ 00636 C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 09 Juillet 2012, enregistrée sous le no 11/ 00914 Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e4

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Alexandre X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

G : 10/ 00808 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 6 du 18 décembre 2009 RG : 09/ 08405 ch no2 X... C/ Z... APPELANT : M. Patrick X...

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CA

2ème Chambre

69f19184cdc6046d47ecce21

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

SELARL GELLET AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Représentée par Me Nelly CHEVALIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal de grande

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Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff5a

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Nicolas Alexandre X... C/ Mme Marie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9159f

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 15 MAI 2014 (no, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 21020 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Septembre 2012- Tribunal de Grande

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Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87359

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

D... témoigne de l'incident dans les termes suivants Ale 19 novembre 1999, j'ai récupéré mon fils Alexandre à la sortie de l'école avec ses lunettes de vue fortement dégradées ; Alexandre m'a alors expliqué

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CA

TARIFICATION

6520f5c7bb275d83183a3aa3

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Mme [G] [S], dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 16 Juin 2023, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Alexandra

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CA

Chambre 17 (SC)

62f73e7843b00e05d4fac708

Appel

12 août 2022

12 août 2022

entre : APPELANT : Monsieur [N] [L] né le 28 Janvier 1994 à [Localité 5] [Adresse 3] actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e049

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Charlotte CATRIX, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSE-Intimée Madame Alexandra Jeanine Marie C...

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