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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6162ec256c9bddc8258475be
30 juin 2011
30 juin 2011
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame ROLLOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616308065a67331bacec3cac
20 mars 2012
20 mars 2012
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame ROLLOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700a
4 novembre 2010
4 novembre 2010
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame ROLLOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163abe5379f4722fa1c51d9
7 octobre 2010
7 octobre 2010
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrick MATET, président Madame Dominique GUIHAL, conseiller Madame Marie-Laure DALLERY, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Karine ROLLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93024
10 mars 2016
10 mars 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2016 ORDONNANCE du 10 Mars 2016 No ROLE : 15/ 06779 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM38 Philippe, François, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93923
26 janvier 2017
26 janvier 2017
somme de 43757,16 euros entre les mains du notaire, cette somme représentant le montant des condamnations prononcées à son encontre par jugement du tribunal de commerce en date du 2 septembre 2016 (ROLE
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02484_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 20 mars 2023, la société Marck et Balsan, représentée par Me Levain, avocat, demande
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02760_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Gilavert, substituant Me Levain
Source officielle1ère Chambre
66fce3f68d6ea26f688da8d9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
2023 rendue par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] RG numéro : 23/00017 EXPOSE DU LITIGE Le 25 mars 2022, Mme [W] [Y] a acquis un vélo neuf à assistance électrique modèle City 28E-Roll
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01000_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
seules écoutes réalisées au sol ne permettent pas d'obtenir un résultat représentatif de l'activité chiroptérologique en altitude, et notamment au-delà de trente mètres, c'est-à-dire à l'altitude des rotors
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Cette décision fait suite à un porter à connaissance du 10 mai 2022, par lequel la pétitionnaire a informé l’administration du changement de la taille des rotors des aérogénérateurs et de l’ajustement
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa86
10 septembre 2012
10 septembre 2012
INTIMÉ Monsieur Rollé X... ... 59280 ARMENTIERES Représenté par Maître Maurice MARIANNE (Toque 64) substitué par Maître ADELAIDE, avocats au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleChambre civile 1-6
69e1c37bcdc6046d4788687f
16 avril 2026
16 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 24/01426 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.04.2026 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1ab8594705dbfccd6e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Jugement rendu le 08 Avril 2022 par le Tribunal de proximité de SAINT-GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-21-000664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/07/23 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca72d12e7fb35f58ae2dce
14 octobre 2020
14 octobre 2020
[E] et RGI,produit au débat, est à cet effet éloquent': il émane du salarié qui discute du montant des commissions qu'il percevra sur les machines CHINE ( dossier Rollix [D])', d'un montant de 41K euros
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f42597
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Par ailleurs, il n'est pas prouvé que le transport litigieux était un transport 'ro/ro' (roll on/roll off) excluant comme tel l'application de cette convention, celle-ci ayant vocation à s'appliquer à
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02828_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La mission régionale de l'autorité environnementale a recommandé, dans son avis du 1er décembre 2020, une réduction du diamètre des rotors à 90 mètres et un déplacement de 200 mètres des éoliennes par
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01193_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 mars 2021, Mme C, représentée par Me Roll, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 janvier 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle9e Chambre B
6162cf698b4dc27576e7b719
20 septembre 2012
20 septembre 2012
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/08914 [G] [R] C/ Société IFAEP Société LAMY Grosse délivrée le : à : Me Yves ROLL
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a2f
17 mai 2001
17 mai 2001
X... et les autres emprunteurs ont signé le 5 juillet 1993 se reconnaissant débiteurs envers L'ANHYP d'une somme de 9.000.511 francs sous la forme d'un crédit roll over en multidevises d'un montant de
Source officiellePage 21 sur 53