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25 juin 2020

né le [...] à LE KEF (TUNISIE) [...] [...] Mme LU... R... née le [...] à MANTES LA JOLIE [...] [...] M. Z... P...

Chambre commerciale

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19 avril 2023

SCI IMMOBILIERE DES MASCAREIGNES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION CLÔTURE

1ere Chambre Section 2

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22 août 2024

et «X700 » 2 lampes laiton bateau étagère métal noire HIFI tambourin Egyptien ; violon Chinois CD 33 tours platine disques Thorens amplificateur Denon casque hifi Senseher 1 paire d'enceintes KEF

Chambre sociale

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18 avril 2024

RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [X] [Z] exerce à l'enseigne CONFORT LOISIRS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Cour d'Appel

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11 septembre 2009

APPELANTE SARL CAISSE DE CREDIT DE VALDOIE GIROMAGNY agissant en la personne de son gérant 22 rue Carnot 90300 VALDOIE représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me KELLER

Pôle 5 - Chambre 8

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20 janvier 2023

La société Cap Agora Voyages a conclu un contrat avec la société Diza Ketx le 10 avril 2015 pour l'organisation sur place, cette dernière ayant contracté avec l'hôtel intercontinental de Prague.

Chambre Sociale-Section 1

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22 août 2023

KEO INGENIERIE. Pendant sa présentation de l'entreprise, M. [X] dit au prospect': «'Notre PDG, M.

Chambre A - Civile

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1 octobre 2024

KER GWENAN [Adresse 2] [Localité 27] Représentée par Me Jean philippe MESCHIN de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau de SAUMUR INTIMES : Mme [O] [H] née le 24 Février 1923 à [Localité

3ème Chambre Commerciale

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22 octobre 2024

Ces locaux portent la pancarte de l'entreprise BATI KER; Mr [I] et l' homme descendent de la Passat et restent à discuter devant l'entrée des locaux ...

Chambre 1-6

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24 septembre 2020

provision en application de l'article 699 du code de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire du jugement à concurrence des deux tiers de l'indemnisation allouée et en totalité en ce qui concerne kes

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02491_20230629

29 juin 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 novembre 2021, le 17 avril 2023 et le 10 mai 2023, la SARL Un autre monde, représentée par la SELAS M et S, prise en la personne de Me Laurent Keller, conclut

Ch. Sociale -Section A

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2 mars 2021

naissance 329] 1983 à [Localité 611] de nationalité Française [Adresse 571] [Localité 455] représenté par Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE, avocat au barreau de GRENOBLE, Monsieur [KE

Pôle 5 - Chambre 8

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4 avril 2023

Monsieur [HHL] [AGY] De nationalité française Demeurant [Adresse 787] [Localité 2037] Monsieur [OBD] [YGT] De nationalité française Demeurant [Adresse 211] [Localité 4] Monsieur [YE] [KE

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00404_20250319

19 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3 mars 2023, le 29 février 2024 et le 18 avril 2024, la société Cegelec Nord Tertiaire, représentée par Me Keller, demande à

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02002_20220629

29 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 31 mars 2022, la société Energie Tertiaire Lorraine, venant aux droits de la société Cegelec, représentée par Me Keller, conclut : 1°) au rejet de l'appel en

5ème chambre

DCA_21NT02543_20221122

22 novembre 2022

code de l'urbanisme ; ¤ les possibilités d'aménagement qu'offre le règlement écrit ne respectent pas l'article R. 151-24 du code de l'urbanisme ; - s'agissant de la zone Nl de Kereden - camping de Ker