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138 403 résultats pour « Chef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

5fca72fe9675535f92642eb3

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

d'atelier chez Mercedes à Narbonne le 11 janvier 2015, -des photographies du bureau de monsieur [X] à sa reprise, -une copie de courriel datée du 16 mars 2015 à l'en-tête de 'M.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca6a9d28511e54d8e9eaec

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

société Polinorsud, a été embauché à compter du 17 novembre 2014 par la société Amalis, par le biais d'une convention de mutation concertée, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de chef

Source officielle
CA

17e chambre

5fdcac70d3a41d11d6c0c2f0

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

X... a occupé, depuis 2003, le poste de chef après-vente. Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective nationale des services de l'automobile.

Source officielle
CA

2ème chambre A

5fd980e58b77096fcdb68de3

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

GENERALE 1 rue du Palais de Justice 69005 LYON Représentée par Monsieur REGNAULD, avocat général INTIMEE : Melle [L] [C] née le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 7] (SÉNÉGAL) Chez

Source officielle
CA

19e chambre

5fda017e085235438e8a6ef7

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Gaëlle POIRIER, FAITS ET PROCÉDURE : Mme [J] [Y] épouse [P] (ci-après Mme [P]) a été embauchée entre le 28 août 2001 et le 19 mai 2016 en qualité de chef

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390caf3f327f5bfc9ab2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

C'est une Chef gouvernante dénuée de tout esprit d'équipe et trop peu de respect pour la personne.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fda7b653ee31006900e84cb

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

sur l'ensemble des chefs de demande de époux [K], - dire que la décision rectificative sera mentionnée sur la minute et sur les expéditions de la décision modifiée, conformément à l'article 462 du code

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd9133c5bd574adbbcfa887

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

[T] qui mentionne que celui-ci occupe le poste de chef d'équipe. Il ressort du courrier (non daté) de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170263

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

au cours desquelles il exerçait une autorité hiérarchique sur le demandeur, en tant que chargé du bureau du droit social et fiscal par intérim de mars 2014 à janvier 2016, après avoir été adjoint au chef

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a02b503cdc6046d47709db1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[L] s'est organisé afin de continuer à travailler en se faisant conduire chez les clients par un ami, M. [B]. M. [B] a alors été embauché par la société [1].

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a433cdc6046d47bd5a34

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par déclaration d'appel enregistrée au greffe le 26 janvier 2022, la société VSP a interjeté appel de ce jugement en ce qu'il : 1er Chef du jugement critiqué : le rejet de la demande de la société VSP

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a1a7632cdc6046d4774f3ca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

en ce qu'il a déclaré recevables les demandes de la société Enedis à l'encontre de la société [Q] et fils, et statuant à nouveau sur les chefs infirmés, - débouté la société Enedis de ses demandes

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd90fd4dd8b3fa9b0d5afaf

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [B] a été engagé le 2 avril 2003 en qualité de chef d'équipe par la SAS Sud Service selon contrat de travail à durée indéterminée à temps complet relevant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91856b8acbbb3e2f70b7b

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

2012 ; qu'à l'issue du contrôle une lettre d'observations datée du 19 juillet 2012 a été envoyée à la société, concernant l'établissement [Adresse 4], pour son 'compte salarié permanent', visant le chef

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91857b8acbbb3e2f70b7d

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

2010 au 31 mars 2012 ; qu'à l'issue du contrôle une lettre d'observations datée du 19 juillet 2012 a été envoyée à la société, concernant l'établissement [...] , pour son ' personnel fixe', visant les chefs

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd91d65fba310b9e7086934

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

Elle a occupé le poste de chef de rayon, statut agent de maîtrise, à compter du 1er novembre 1995.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c602

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[W] [V] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er avril 2010 en qualité de chef

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda0c7149a0874f2222f9fe

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

civile - signé par Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président de chambre et par Monsieur Benoît Perez, Greffier présent lors de la mise à disposition. ''''' Monsieur [R] [T] exerce la profession de chef

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda71b19f99bcbb38dfffad

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

Le jugement sera infirmé de ce chef. Pour prétendre fixer à 137.690 euros euros le montant des dommages et intérêts au titre du licenciement sans cause réelle et sérieuse, M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fda99124a91072962513882

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Elle fait ainsi état de ce que trois salariés au moins, chefs d'équipe échelon 3, ont un salaire supérieur au sien.

Source officielle