Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e607
8 août 2011
8 août 2011
née le 02 Juillet 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM MAROC ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94514
28 février 2019
28 février 2019
GREFFIER : Annick GATNER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ abine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
62624847b1a50c277d4c5b87
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, présidente de chambre Madame Nathalie RENARD, présidente de chambre Madame Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c56e3c369c7f74996de6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie RENAUD, Présidente de chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c5873c369c7f74996e58
27 octobre 2022
27 octobre 2022
application des dispositions des articles 804 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fca8c9893bb697ef2c8da80
10 septembre 2020
10 septembre 2020
- signé par Mme Marie-Annick PRIGENT, Présidente de chambre et par Mme Hortense VITELA-GASPAR, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a7c
4 septembre 2006
4 septembre 2006
786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 juin 2006 devant Monsieur Thierry X..., vice président placé, qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ed
19 juillet 2007
19 juillet 2007
par Me MOREL avoué à la Cour assistée de Me ROZET avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE SCI ALPAGISTA 43, chemin du Chatelard LES LONGS PRES 01220 DIVONNE-LES-BAINS représentée par Maître Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd84
28 novembre 2007
28 novembre 2007
AFFAIRE N : 07 / 00047 Jugement du 12 Décembre 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 05 / 00949 ARRÊT DU 28 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e2fc25a97f0381f531c
25 octobre 2013
25 octobre 2013
Fabrice JACOMET et Mme Marie-Annick PRIGENT ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe43
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92103
5 mars 2015
5 mars 2015
Gérante de Tutuelle et Es qualité de Mandataire Spécial de Melle Corinne Y... venant aux droits de Mme Annick C... ép.
Source officielle1ère chambre civile A
627df8d10d41e0057d43e42f
12 mai 2022
12 mai 2022
l'instruction : 17 Novembre 2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 Février 2022 Date de mise à disposition : 12 Mai 2022 Audience tenue par Anne WYON, président, et Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f0ba62ea6533065f551ec2
3 avril 2025
3 avril 2025
, l'affaire a été débattue le 15 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5-5, chargée du rapport, et Mme Marie-Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd6b5597e5b7151df861d5
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représenté et assisté à l'audience de Me Virginie E..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0768 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, ayant préalablement été entendue
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd6b6397e5b7151df861e9
13 septembre 2018
13 septembre 2018
civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Madame Annick
Source officielle18e Chambre B
6035c977498d3f30bd9bcee9
26 février 2016
26 février 2016
barreau de CAEN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick
Source officielle1re Chambre C
616343ed88dc29ccde27f05b
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daa
21 mars 2006
21 mars 2006
la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BES, avocat, substitué par Me SAUVAIGO, avocat INTIMES : Monsieur Joseph X... 7, rue Pierre Dupont 69001 LYON 01 représenté par Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89300
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représenté par Me Annick DE FOURCROY avoué à la Cour assisté de Me DESCOTES avocat au barreau de LYON Madame Catherine Z... épouse X... ... ...
Source officiellePage 21 sur 149