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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86974
23 octobre 2003
23 octobre 2003
modalités ci-après spécifiées au dispositif de cet arrêt ; Attendu qu'Alain Y... produit un certificat de travail établi le 2 avril 2002 par le directeur régional des ressources humaines de la société XEROX
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93274
18 mai 2016
18 mai 2016
Sébastien X... un contrat de location de longue durée portant sur une imprimante de marque Xerox, pour une durée de 62 mois moyennant le paiement de 20 loyers trimestriels de 1 435, 20 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc50
7 mars 2008
7 mars 2008
née le 12 Janvier 1952 à HANOI (VIETNAM), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a0
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 01 Août 1952 à HANOI (VIETNAM) ... 95120 ERMONT comparant en personne, assisté de Me Laure SERFATI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2348 APPELANT **************** SAS ADREXO Euro Parc
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcc7
14 septembre 2012
14 septembre 2012
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère chargée du rapport Assurance : Mme HAYOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad5d1bc2605de4b4b63
26 janvier 2023
26 janvier 2023
mai 2022, - fixé au 6 décembre 2022 la date à laquelle la clôture des débats doit être prononcée, - dit que l'affaire sera rappelée à l'audience du lundi 12 décembre 2022 à 09H00 en salle Louise Hanon
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf730f34129bfe1fee67a
12 août 2024
12 août 2024
de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09954
3 octobre 2024
3 octobre 2024
informer la cour des suites réservées au processus de médiation par la voie électronique, DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du jeudi 19 décembre 2024 à 13 h 30, salle d'audience Louise Hanon
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba5bea6533065f551e7a
3 avril 2025
3 avril 2025
Valentin HALLOT ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508c
2 décembre 1999
2 décembre 1999
a souscrit un acte de don huit jours après sa naissance, - l'enfant a été prise en charge par les adoptants dès avant le 20 octobre, seule date légale de remise selon l'arrêté du Gouvernement de HANOI
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcda
25 mars 2008
25 mars 2008
Totale numéro 2007 / 004936 du 16 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Christian CALONNE de la SELARL CALONNE & HADOT-MAISON
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b43a
6 mai 2008
6 mai 2008
documents produits et des débats: - que M Jean François Y... qui travaillait pour le Groupe Caillé depuis 1996 a quitté son emploi le 6 juillet 2006, - qu'ayant eu précédemment des contacts avec le Groupe Hayot
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02708_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, A.-M. DUBOST La présidente, S. RIMEU La présidente, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03308_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. La rapporteure, A.-M. DUBOST La présidente, S. RIMEU La présidente, C.
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973eda
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[U] restait encore « hanté » par l'agression à laquelle il avait assisté, dont il n'avait rien oublié, et qui l'avait d'autant plus perturbé qu'il n'avait « rien pu faire », en raison de son jeune âge,
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f369dc6faf0009588919
23 avril 2024
23 avril 2024
composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Marie MONGIN, conseiller Monsieur Claude CRETON, président magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Madame Eva ROSE-HANO
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e2a7cdc6046d477af5b6
7 avril 2026
7 avril 2026
[G] » de restituer le copieur IR ADV C35201 Canon et la BOX TO CLOUD Xerox 100 Go à la société Franfinance, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, passé un délai d'un mois à compter de la signification
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032b8bf480deb2fbd94a587
1 décembre 2017
1 décembre 2017
épouse [G] a signé un contrat de location financière de longue durée de 66 mois avec la société GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE, pour un loyer mensuel de 666€ HT, portant sur une imprimante de marque XEROX
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb1b
6 juin 2008
6 juin 2008
Madame Sophie Y... a été embauchée par la SARL EXELICE, qui commercialise des produits de marque RANK XEROX, en qualité de responsable commerciale " consommables " par contrat à durée indéterminée en date
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6789f55db7cff8efb7357605
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 20 sur 37