Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162efb28fe037d2cb4a0506
22 septembre 2011
22 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c8f
11 janvier 2002
11 janvier 2002
D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27/31 avenue du Général Leclerc 94170 - MAISONS ALFORT CEDEX représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BENETREAU
Source officielle15e Chambre B
616333d5f74a27a178b843d1
15 septembre 2011
15 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a8d
5 octobre 2006
5 octobre 2006
délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle WURTZ, vice-président placé, Greffier, lors des débats : Mme Christiane PINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab2
26 avril 2007
26 avril 2007
délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Christiane PINOT
Source officielle13e chambre
62e0d599e8fd1e05797fa344
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Des difficultés étaient également relevées relativement au 'taux AT' en janvier 2019 puis le 22 mars 2019 à propos des pigistes (pièces 28-5 et 28-6) puis toujours à propos des pigistes, des erreurs concernant
Source officielle1ere Chambre
65a77e5d8121050008662c07
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° Portalis DBVM-V-B7F-LADJ C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémence GUERRY la SCP PIERROT
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
668e2573fcf93851fdd64849
9 juillet 2024
9 juillet 2024
c/ [H] [E] LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Olivier PINCON
Source officielleChbre des Aff. Familiales
69690005cdc6046d4767fabf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
des tutelles du tribunal judiciaire de Grenoble le 19 septembre 2022 née le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cyril PIERROT
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f2427263b
20 juin 2017
20 juin 2017
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 542 073 580 00046 Représentée et assistée de Me Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH PIGNOT
Source officielle1re Chambre B
616246c7af0a1de0eb1b6536
20 février 2014
20 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616258f9a2370d151415ac2f
13 mars 2014
13 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61626b94e62f7c490f224e90
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielle1re Chambre B
616294cedb5ccebfe3f3a5c3
11 juillet 2013
11 juillet 2013
du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Gold du Coudray 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX Représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué Assistée de Me COMOLET-MANDIN, avocat INTIME Société AXA ASSURANCES Place Victorien Sardou 78168
Source officielle15e Chambre B
6163873e947dd77ae6de0270
10 février 2011
10 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61639b9da876d6c869757c79
4 janvier 2011
4 janvier 2011
d'une indemnité de 140 € par mois à dater du 1er janvier 2002 mentionne les noms des salariés [O] et [W], (de la société Editions France-Libre), [F], (de la société Nouvelle Turf Inter Press) et [T] (pigiste
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60e
23 juin 2008
23 juin 2008
BELAYE, (TOQUE 10) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 avril 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb9
20 mai 2008
20 mai 2008
Le client PICHOT entendu le même jour expliquait avoir remis un total de 25.000 francs en espèce au même A.... M.
Source officielle1re Chambre B
615e0d83c25a97f0381f4da1
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 20 sur 69