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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00747_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2021, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8534781dc057dee7b7a
11 mai 2022
11 mai 2022
[R] [J] Demeurant 133 rue de Fougères 35700 RENNES Représentés par Me Mehdi KEDDER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 126 Société CAGEFI Ayant son siège social 43 Boulevard Volney
Source officielleChambre civile TGI
643106ec28558704f52e6c21
7 avril 2023
7 avril 2023
décembre 2018 suivant déclaration d'appel en date du 18 septembre 2019 RG n° 18/00452 APPELANT : Monsieur [D] [M] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officielleChambre commerciale
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
SOCIETE BOURBONNAISE DE TRANSPORT GENERAL [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : S.A.S
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6620b8cabd6a8f00086ab9ff
17 avril 2024
17 avril 2024
avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉE : Mme [B] [N] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Manuel KELLER
Source officielle1ère Chambre
5fca891099346d7a8e428ee0
15 septembre 2020
15 septembre 2020
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [M] [Y] [W] née le [Date naissance 7] 2001 à [Localité 12] [Adresse 2] Foyer des Jeunes Travailleurs 'Ker
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b53
31 octobre 2006
31 octobre 2006
non-respect de la clause de non-concurrence ; 2.500 ç (DEUX MILLE CINQ CENT çUROS) à titre de paiement de la prime de vacances; ORDONNE la capitalisation des intérêts à l'égard de la société GENNA- KER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69613003cdc6046d47c378f0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[H] [E], salarié de la Sas Keos Grand Lac By Autosphère, sur la période de mars à mai 2022 et de mars à mai 2023.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106441b41fe2e9b5caac
1 juillet 2022
1 juillet 2022
date du 05 FEVRIER 2021 suivant déclaration d'appel en date du 11 MARS 2021 RG n° 19/02302 APPELANT : Monsieur [D] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officielleChambre sociale
64a7b24e3bcaf505db696af0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [B] [A] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd8580c
20 septembre 2001
20 septembre 2001
"KER VEZIT" dont X... AUGUSTE est le gérant a acquis le 1990 l'Ile du Grand Vezy dans le golfe du MORBIHAN et dépendant de la commune de BADEN. Le 22 juin 1992 X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
ACTUELLEMENT DETENU A LA MAISON D'ARRET DE STRASBOURG - prévenu, appelant, intimé, détenu, comparant en personne, sans l'assistance d'un avocat ET HALTER Y... né le xxxxxxxxxxx à Strasbourg fils de Y... et de KELLER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02731_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2020, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielleChambre sociale
697c4ec9cdc6046d47379321
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Me Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : S.A.R.L. [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officielleSociale D salle 2
67592de04f06387a26ce7652
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Il a retrouvé un emploi en septembre 2020 en qualité de responsable des services techniques au sein de la société Kem One.Il ne donne pas d'indication sur le montant de sa rémunération actuelle.
Source officielleChambre sociale
6801e1a39b53b0c2f5373f79
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 AVRIL 2025 APPELANTE : Madame [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6915b6c6260008b53106
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Century 21 France répond que Cocagne immobilier a adhéré immédiatement après la sortie de la franchise Century 21 au réseau Kekker Williams, pris comme nom commercial Millenium, et qu'elle a ensuite transféré
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b5
1 décembre 2016
1 décembre 2016
prescrire ; qu'il soutient que Mme [Q] s'est appropriée le lot [Cadastre 1] du rez de chaussée sans justification, alors qu'elle aurait dû avertir les domaines de la vacance de la succession de [A] Kebs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02876_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2020 sous le n° 20NC03485, la Deutsche Rentenversicherung Rheinland-Pfalz, représentée par Me Kemmer, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 1802378
Source officielle2ème Chambre
6524ea010188778318399622
9 octobre 2023
9 octobre 2023
payer 670.800 euros de préjudice économique de jouissance résultant de son défaut de perception de loyers à raison de l'abandon de chantier, sur la base des éléments comptables tirés de l'attestation de Kea
Source officiellePage 20 sur 21