Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
63be62ac13ef607c90ab62c3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Me Corinne PERRET-VIGNERON de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mathieu PERRYMOND de l'AARPI PERRYMOND-PELLEQUER, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Jade
Source officielle1ère chambre sociale
651fa51dc601f083189915c7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 05 OCTOBRE 2023 APPELANT : Monsieur [G] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Vanessa LEMARECHAL, substitué par Me Jade
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b6
26 janvier 2007
26 janvier 2007
XEROX anciennement dénommée XEROX THE DOCUMENT COMPANY prise en la personne de son gérant Immeuble Le Jade 253 / 155 avenue du Président Wilson 93200 SAINT DENIS représentée par Me François TEYTAUD
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01270_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
S'il produit en appel la copie du contrat de travail à durée indéterminée de Mme C, l'acte de naissance et la pièce d'identité française de Jade, première fille de sa compagne, l'acte de naissance de leur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60322f5d7780656614a70381
29 mars 2018
29 mars 2018
S'agissant en premier lieu des sociétés Atout Nord et Jade & co, il sera relevé que cette affirmation, non démontrée, est démentie par les pièces produites par la SARL Multi cap dont il ressort qu'Atout
Source officielleChambre 1-8
626a2ee871469e057d7899a7
27 avril 2022
27 avril 2022
APPELANT Monsieur [S] [T] né le 28 Janvier 1968 à MADRAS (INDE), demeurant 9 avenue St Lazare Le Patio de Jade C - 04100 MANOSQUE représenté par Me Jean-Didier KISSAMBOU-M'BAMBY, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f3
26 avril 2024
26 avril 2024
de son président en exerice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 4] Immatriculée au rcs de Villefranche-Tarare sous le numéro 524 499 191 Représentée par Me Jade
Source officielle1re chambre sociale
6971fb93cdc6046d473a47f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal ou statutaire domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Jade
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f16
5 juillet 2022
5 juillet 2022
RAYNAUD de la SELARL BERNARDET-RAYNAUD, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : COMMUNE DE [Localité 2] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me François xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00097_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Les demandes d'asiles présentées pour ses enfants B, née le 15 septembre 2017 aux Philippines, et Jaden Gabriel, né le 28 août 2020 à Lille, ont été rejetées par l'OFPRA respectivement les 16 septembre
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997d81d302277d8e8d24
22 avril 2022
22 avril 2022
31555.2020.026297 du 04/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉE SAS YMCA SERVICES 13 avenue Edouard Serrés 31773 COLOMIERS Cedex Représentée par Me Jade
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ec2db7cac9e5eb48cc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jade
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6688de76676b73dd81b97316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jugement du 08 décembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/05612 APPELANTE Madame [G] [W] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Martin JANNEAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e54c25a97f0381f54fe
17 mars 2014
17 mars 2014
Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉS Madame [B] [M] épouse [OB] née le [Date naissance 5] 1975 Demeurant [Adresse 6] [Localité 12] Représentée par Me Philippe JANNEAU
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03220_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
une requête enregistrée le 7 novembre 2020 sous le n° 20LY03220 et un mémoire enregistré le 8 novembre 2022, non communiqué, le SIAHB, représenté par Me Pitaud Quintin puis par la société d'avocats Jaffeux-Lheritier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03320_20250210
10 février 2025
10 février 2025
zone humide a été identifiée sur la parcelle cadastrée section AD 68, , sur la base du critère floristique, et les espèces suivantes ont été identifiées Lolio perennis, Cynosuretum cristati, Centaureao jacea
Source officielle2e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c29
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NOVEMBRE 2024 JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 14] N° RG 23/15196 APPELANTE : Madame [S] [R] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 10] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jade
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1acb8dca058e3e7f62
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société indique et justifie, par l'attestation de son expert comptable, qu'en 2016 la société DL investissements ne comprenait aucun salarié et la société Les Ecuries de Jadelou, dont l'activité est
Source officielle4eme Chambre Section 1
643106f528558704f52e6c8a
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE SAS CLINIQUE MONIE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jade
Source officielle3ème chambre
650bdf55beee0f8318b97585
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[C] à sa charge, distraction devant en être prononcée au profit de Me Dominique Jaeay, Avocat Associé, sur son affirmation de droit.
Source officiellePage 20 sur 25