Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6690c75c0d808eb34e455696
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 27 juillet, à l'occasion du concert de [K] [X], alors que nous avions mis en place nos obligations contractuelles d'un "catering" d'accueil dans les loges (boissons, friandises, cookies, fruits') vous
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pour ce qui est des fiches [7] de 2013, sur les sites [13] et Cokerie, attenants au chantier, il apparaît que les éléments contenus dans ces documents ne procèdent d'aucune analyse ou relevé et ne sont
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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21 décembre 2012
21 décembre 2012
barreau de PARIS, toque : K0111) assistées de Maître Julie VERDON, pour le Cabinet HASCOET & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : P577) SOCIÉTÉ TOURNOR exerçant sous l'enseigne THOMAS COOK
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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15 octobre 2025
15 octobre 2025
presse, qui certes établissent sa reconnaissance dans le monde de la mode et celle de sa créatrice (une « griffe 100% bandana » ; « une marque de bandanas brodés » ; « [V] [T] «a rendu le bandana ultra-cool
Source officielleChambre 4-3
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
concluant ainsi : « J'ai pensé et je l'ai dit à mes collègues qu'ils étaient vraiment très tolérants eu égard à l'attente légitime que l'on peut avoir d'une secrétaire en poste, ils ont été longtemps très « cools
Source officielle5ème chambre sociale PH
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
que j'avais laisser mon agenda herbalife au Ranquet sur ma tablea l'autre jour...', * le 30 mars 2018 :'je prends une réservation de 15 personnes le 22 à midi...sinon on travaille un peu', réponse : 'cool
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
finale ; - pour la société 'Business France', un appel d'offre pris en charge dans sa phase initiale par Mme [T] elle-même, lequel a été perdu pour des raisons non explicitées ; - pour la société 'Coop
Source officielle3ème chambre A
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
Les virements SEPA ainsi paramétrés et émis via Coop@net le sont par l'abonné sous sa responsabilité et ne sauraient engager le crédit coopératif sur quelque contestation que ce soit'.
Source officielle1ère Chambre
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
La juridiction a observé, que l'analyse sanguine de Monsieur [I] [T] révélait la présence de THC à un taux de 0,98 ng/ml et de THC-COOH à un taux de 13 ng/ml, et a relevé que Monsieur [I] [T] avait reconnu
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600f
29 avril 2025
29 avril 2025
[BO] [SF] le 19/07/2021 dont l'objet est ' COOP CO SKECHERS : OP RENTREE DES CLASSES-MISE EN PLACE LE 02/08" et la notice des produits de marque Skechers, - un courriel envoyé par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca5720d498051f26f4394b
19 novembre 2020
19 novembre 2020
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRET DU 19 NOVEMBRE 2020 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/06549 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCO4K
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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28 mars 2018
28 mars 2018
[M] des faits de gestion déloyale aggravée et a ordonné la levée de la saisie de son compte bancaire auprès de Bank Coop AG.
Source officielleCour d'Appel
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9 novembre 2007
9 novembre 2007
Les enquêteurs, agissant sur commission rogatoire du juge d'instruction, retrouvaient plusieurs personnes qui avaient connu à cette époque, Christelle X..., généralement décrite comme " baba-cool ", "
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e40c25a97f0381f53f4
8 avril 2014
8 avril 2014
[E] [Y] devra restituer l'ordinateur iMac et son imprimante, le photocopieur Canon l'appareil photo Nikon Cool Pix et sa mémoire Compact flash de 32 Mo ainsi que la clé du coffre-fort de la SCA détenu
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee6b
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Ainsi vous êtes cosignataire d'un courrier adressé le 11 septembre 2008 aux membres du conseil d'administration, ainsi que Messieurs André I... « vice président », Dan J... « Coo and trading business unit
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69005dfc2481d356bd1752aa
27 octobre 2025
27 octobre 2025
fondement des articles 1132 et 1133 du code civil, puisque le site en cause www.[04].com a été conçu et paramétré pour collecter de manière illégale les données personnelles des internautes par le biais de cookies
Source officielle15e chambre
5fd972e41e652d5ffd1ebdcb
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Par ailleurs, pour répondre aux besoins de l'organisation du département de distribution, il vous a également demandé d'assister l'équipe COO distribution.
Source officielleChambre Sociale
6036d55f48d6d07374311de5
16 juin 2015
16 juin 2015
branche tôlerie lourde du nouveau groupe en 2006, pour se voir confiée à compter du 1er janvier 2009 la responsabilité de l'ensemble de l'activité tôlerie lourde en qualité de Chief operating officer (COO
Source officielle17e Chambre
616282337a007b88ee1566de
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Votre objectif de Chiffre d'Affaire 2009 a été fixé à +10% du CA pour votre BU. soit un montant de 14 650 COO €... ... 2) Variable V2 Cette prime, représentant 5 500 € de votre enveloppe annuelle,
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e344
20 avril 2011
20 avril 2011
Ainsi vous êtes cosignataire d'un courrier adressé le 11 septembre 2008 aux membres du conseil d'administration, ainsi que Messieurs André K...« vice président », Dan L...« Coo and trading business unit
Source officiellePage 20 sur 24