Le Syndicat Coopératif des Copropriétaires de l'Immeuble '[Adresse 3]', dont le siège social est sis [Adresse 1] - pris en la personne de son syndic en exercice Représenté par la SCP ARMAND - CHAT

S'il affirme que c'est cette dernière qui a mis des sacs pour empêcher que des chats s'introduisent par ce passage, ces propos ne sont corroborés par aucune pièce reliant ces sacs à la société [L].

téléphone personnel pendant les heures de travail, par courrier du 13 avril 2004, l'interdiction de faire des achats personnels au sein de l'entreprise pendant les heures de travail, de ne pas amener son chat

X... expliquant avoir voulu remédier aux dégradations qui auraient été commises par son chat ; Que l'ensemble de ces éléments prouve que M.

Vous n'avez d'ailleurs pas à vous amuser à « chatter » pendant vos heures de travail en profitant que je sois en rendez vous.

Sur les manquements qui lui sont reprochés, il expose que : S'agissant du [M] de Chatte, il n'a pas été formé sur ce matériel et l'intervention a été mise à mal par le client lui-même qui n'avais pas

[X] par le Docteur [L] ne permet pas de tenir compte de son besoin d'assistance pendant sa période d'hospitalisation du 28 juillet 2015 au 4 février 2015 pour nourrir ses chats et entretenir son logement

références, - dans le rayon apéritif, 14 références, tandis qu'en réserve l'huissier a constaté la présence de 19 palettes de produits condiments, pâtes, conserves, huiles, apéritifs et chiens et chats

mesures relatives: - à la saisie de la copie des agendas, - à la saisie de la copie des prescriptions, - à la saisie des mails échangés ou comprenant le mot clef 'Altachagus', - à la saisie des mails/chat

plusieurs domaines, notamment le logement, à ceux ayant cours dans le reste du pays, cette approche quelque peu "datée" et approximative ne tient aucunement compte des disparités existantes, en terme de cherté

d'une hospitalisation complète sur décision du représentant de l'Etat ; Disons cependant que la mainlevée prendra effet dans un délai maximum de 24h afin qu'un programme de sois puisse, le cas chéant

dans l'affaire entre : S.A.S.U. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT

Elle fait état d'une grande difficulté supplémentaire du fait de l'exiguïté du logement et de sa cherté.

du médecin du travail de décembre 2018, conseillant de lui éviter les tâches telles que les promenades des chiens et de limiter au maximum les interventions chez les personnes possédant des chiens et chats

Le procès-verbal de constat de l'état des lieux de sortie du 25 septembre 2023 mentionne un état de saleté général, de griffures de chat sur les tapisseries, des tapisseries enlevées ou décollées dans

Surtout, la société AGC création justifie en pièces 18 et 19 avoir acheté le 30 juin 2015 à la société Indus MD un "fichier d'adresses postales sur la cible suivante : élevage de chiens et chats / toilettage

était méconnaissable, ravagé et ne parlait plus, qu'ils se sont couchés vers 23 heures 30, qu'elle a pris des cachets pour dormir mais a été réveillée à trois heures du matin par les miaulements de son chat

Il est fait état d'un poignet gauche discrètement augmenté de volume, d'une coloration et chateur symétrique du poignet gauche par rapport au côté droit une absence de déformation, absence d'amyothrophie