- le remplacement des deux fenêtres de l'appartement donné à bail, - la remise des quittances de loyers depuis janvier 2011 sous astreinte de 15 euros par jour de retard, - le remplacement du chauffe

Le plancher haut du rez-de-chaussée s'affaisse sous le poids des éléments structuraux ; la charpente de la toiture en bois anciens de récupération pèse sur le plancher haut du rez-de-chaussée et présente

par demi-chaussée pour 79 989,10 euros HT, au drain mis en œuvre par demi-chaussée pour 80 117,40 euros HT, aux travaux d'empierrement pour 102 373 euros HT, aux réglages des talus et travaux par guidage

octobre 2023 RG : 21/03100 SA MATMUT C/ SDC [Localité 17] DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Charles

Charles X... se sont mariés le 21 mars 1964 à Verdun. De leur union sont nés quatre enfants, aujourd'hui majeurs.

En ce qui concerne le défaut de conception dans la faisabilité du raccordement de la chaufferie au complexe sportif existant : 25.

[W], la présence sur la chaussée du véhicule de Mme [I] qui s'apprêtait à tourner à gauche pour s'engager dans le parking de sa résidence à un endroit où la ligne de marquage au sol n'était pas continue

La mise aux normes nécessitait d'édifier une dépendance regroupant les normes sanitaires avec cuisine , salle de bain et WC séparé, l'eau chaude et froide, et un chauffage à eau chaude centralisé.

procédé à des travaux en réunissant les caves représentant les lots n°13 et 14 et y a installé des éléments indispensables à l'usage des appartements à titre d'habitation, tels que production d'eau chaude

- des parcelles BC149, BC [Cadastre 1] et BC [Cadastre 2] situées dans un ancien hameau, [Adresse 6] à [Localité 1], - des lots 3,4 et 7, composés respectivement d'une cuve, d'un local au rez-de-chaussée

FAITS ET PROCÉDURE : Suivant devis du 30 mars 2023, Madame [J] [L] et Monsieur [R] [N] ont confié à la SARL FK Rénove des travaux de réfection d'un chauffage, y compris l'alimentation en eau chaude

Par courriel en date du 22 janvier 2015, le Cabinet Bore a averti l'agence Century 21 de la très forte augmentation de consommation d'eau chaude du lot des époux [W].

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé du 6 octobre 2000, la SCI Jean a consenti un renouvellement de bail à la SARL Beaurepaire portant sur des lots de copropriété dont un rez-de-chaussée

Ainsi le «'rez-de-chaussée'» s'est substitué au Niveau '1 et le rez-de-chaussée haut au Niveau 0.

En effet, pour le chantier de M. et Mme D... à Loiré, vous avez proposé au client une documentation de chauffe-eau électrique, alors que le client avait demandé un préparateur eau chaude.

- signé par Florence LAGEMI, Président de chambre et par Catherine CHARLES, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

côté Ouest (lot no2), une pièce entre le rez-de-chaussée et le premier étage (lot no3), et quatre pièces formant le premier étage (lot no4), ainsi qu'un four à pain cadastré section C no508.

de cinq pièces principales avec cave », que « le vendeur déclare que la cave en sous-sol et le cellier en rez-de-chaussée sont imbriqués dans l'immeuble contigu ».