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389 résultats pour « Branellec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs fantaisie, articles de bijouterie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boutons de manchettes en métaux précieux, épingles de cravates, bracelets

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

[K] (courrier du 15 février 2008 des avocats Daniel Brantley et associés).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d4

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA LA SARL SOCOTEC CALEDONIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : 4 rue Paul Montchovet-Pointe Brunelet-BP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d4

Appel

12 février 2019

12 février 2019

existant avec Reims Connexion, avaient exposé les services de cette enseigne, et avaient invité leurs participants, pour bénéficier de l'offre promotionnelle proposée par celle-ci, à venir réserver leur bracelet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25TL00115_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

A a été jugé et condamné, dans le cadre d'une comparution immédiate, à une peine d'emprisonnement effectuée sous bracelet électronique pendant une durée de six mois pour des faits de menaces de mort réitérées

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b4cece1704f5747a09

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[R] le dénigrant et le traitant de 'branleur', de 'bon à rien', ne lui disant plus bonjour, mettant un autre employé à sa place et lui enlevant ses responsabilités.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de79676b73dd81b97342

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Capa et, par voie de conséquence, le salarié qui s'est ainsi retrouvé sans travail jusqu'en septembre 2017, - en septembre 2017, la direction lui a demandé la production de deux documentaires ('La Branlette

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fda77eb44f66802be35cd4e

Appel

12 juin 2019

12 juin 2019

Moi j'ai besoin d'un associé qui bosse et qui ait la fibre d'un entrepreneur, pas d'un branleur qui va de cabinet en cabinet pour faire bosser les autres et attendre gentiment que le temps passe, en foutant

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CA

2ème Chambre

65449d15c71a6a83181c8d6a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

En revanche, la facture du 15 juillet 2014 relative à l'achat d'un bracelet pour 140 euros ne permet aucune indemnisation spécifique faute d'établir que ce dernier a été perdu ou s'est avéré brisé du fait

Source officielle

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