[Y] [J] ne justifie pas de son inscription, avant l'accident, dans un club de boxe.

Vous occupiez avec deux autres salariés à plein temps le poste de lad, ce qui impliquait : - la monte des chevaux au pré-entraînement et à l'entraînement le matin -l'entretien des boxes et du haras -la

du départ de la 2ème secrétaire en juillet 2011, des pressions de plus en plus fortes puisqu'elle devait effectuer seule les tâches de 2 salariés et nettoyer les bureaux et sanitaires, les allées et boxes

des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 11-24-0235 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 27/01/2025 à : Me Céline BORREL

le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 22/02074 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2023 à : Me Martine DUPUIS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL

VERSAILLES N° RG : 21/04051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Florence POIRÉ de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL

boutique cyber boutique/ vente boissons alcoolisées ou non alcoolisées à emporter épicerie produits du Monde'» sous l'enseigne WAKE UP NET en vertu d'un bail signé le 14 juin 2004 avec la SCI 129 rue de Bonnel

Ordonnance rendue le 11 Mars 2022 par le Juge des contentieux de la protection de COURBEVOIE N° RG : 12-21-183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2023 à : Me Céline BORREL

superficie d'environ 8 hectares ont brûlé, environ 1,5 hectares de blé sur pied, un stock d'une cinquantaine de bottes de foin plastifiées, d'une vingtaine de bottes de foin et 3 hectares de paille non bottelés

23 Octobre 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 1 N° RG : 2024F00358 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie LUC Me Céline BORREL

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller faisant fonction de président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller, entendu en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL

Y] C/ SCI [Adresse 55] [W] [V] épouse [U] [R] [N] épouse [A] [H] [C] veuve [J] [G] [J] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE M° [Z] SCP BOREL