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2 006 résultats pour « Boublil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

LES CHAIS DE GARDEGANc/Monsieur Pierre-Philippe Y

6253c8b7bd3db21cbdd860fb

Appel

12 avril 2002

12 avril 2002

Un défaut de suivi qualitatif des vins en vrac et en bouteille dont vous avez la charge ayant entraîné des dommages sur les produits et sur la notoriété de notre cave 2.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92792

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

.-98870 BOURAIL Représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Suzanne Rondeau Y... épouse A... née le 16 Décembre 1944 à HOUAILOU (98816) demeurant ...

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162986c201c88caf8c4e173

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Vers 13 h 15, j'ai acheté, rue d'[Adresse 3] à la parfumerie la « Bouteille » 2 produits Crème de la mer que j'ai réglés en espèces, 250 €, à une vendeuse d'origine africaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd8

Appel

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Les bouteilles de la bière P. sont hautes et fines avec une étiquette rectangulaire largement étalée sur la face de présentation de la bouteille alors que les bouteilles de la bière Torra sont plus trapues

Source officielle
CA

11e chambre

615e0df4c25a97f0381f50bb

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

un écart inexpliqué en notre défaveur de 195 bouteilles.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02288_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Pour justifier la prise en compte des bouteilles d'une contenance de deux litres dans la reconstitution des recettes de la société, l'administration fait valoir sans être contredite que si ces bouteilles

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01926_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

ses recettes est radicalement viciée dans son principe et aboutit à des résultats disproportionnés, dès lors que le pourcentage des pertes et d’offerts a été sous-évalué, que le prix de vente des bouteilles

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627217c3228a02057de6732c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il sera à cet égard retenu qu'aucun des contrats n'a érigé la vente en bouteille comme condition déterminante.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59174406805d4118de0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

AGENCE SECURITE PROTECTION [Adresse 4] [Adresse 3] Me Faten BOUBZIZ, avocat au barreau de LILLE ET : INTIME Monsieur [I] [B] né le 26 Juillet 1985 à [Localité 2] de nationalité Française

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d765

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Le 21 avril 2009 vous avez demandé à l'un de vos collègues d'aller vous chercher une bouteille de vin au supermarché.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL21998_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

C a tenté de se désaltérer avec une bouteille fournie par un employé de la commune qui contenait un produit détergent toxique et a dû être pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202833

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

systématiquement menottée de l'intéressé pour toute sortie de cellule, laquelle décision implique que ce dernier soit systématiquement escorté et menotté par trois surveillants casqués et porteurs de boucliers

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124133

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à usage médical, gaz pour analyses, avec mise à disposition et location de bouteilles

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd961c742795d4cc544de9a

Appel

12 février 2020

12 février 2020

[P], Viticulteur à [Localité 5] (AOC Graves), qui immerge déjà des bouteilles au fond du bassin d'[Localité 4] (partenariat intitulé «Vin mile lieux sous la mer») Nous avons ainsi rencontré, avec M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02062_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

ont, partiellement, voyagé en soute ; aucun justificatif n'existe puisque les bouteilles ont été ainsi transportées en franchise, dans la limite de 30 kg par passager ; - l'erreur de millésime sur une

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01869_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

et la quantité de bouteilles vendues par le magasin, apparaissant dans le logiciel de caisse, à laquelle il a été ajouté les bouteilles restant en stock.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

662b440ffe25450008314dc0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle présente un état de mal boulimique avec des cravings intenses, une impulsivité et une intolérance à la frustration ayant entraîné des comportements de mise en danger pour elle-même et pour autrui

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9ada31367c908eb6e3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[T] [E] du vol des 12 bouteilles de jus de fruits. De surcroît, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6809c74b5f55848ebdc1a021

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Chaque bouteille de gaz peut être abritée dans un coffret ventilé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdbe703d2c327078b2a9683

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Hier à l'heure indiquée lorsque j'ai pris ma bouteille d'eau et que je l'ai bu en partie, j'ai recraché immédiatement car j'avais un fort goût de détergeant dans la bouche.

Source officielle