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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b0b9b08d0ccf000877e46f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
REM ISOCONEX Sise [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : INTIMÉES S.N.C.
Source officielleChambre 1-9
6274bb9e2799a9057d5dcef5
5 mai 2022
5 mai 2022
RCS [Localité 9] 568 501 282 prise en la personne de représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée et assistée par Me Jérôme LACROUTS de la SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officielle5e chambre civile
5fca2d39a15052358b33c7b1
1 décembre 2020
1 décembre 2020
Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Aurélia PUECH DAUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Hélène BERLINER
Source officielle1ère Chambre A
6032b737c06a7b2e4e55c320
5 décembre 2017
5 décembre 2017
DUTERTRE, avocat au barreau de NICE plaidant SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Philippe DUTERTRE, de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61625106929f6bffa995b426
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0010 Assistée de Me TRAUM Egbert, avocat plaidant au barreau de PARIS et RECHTSANWALT à BERLIN
Source officielle1re Chambre B
6162b24f4abc2618d50e04f8
16 mai 2012
16 mai 2012
demeurant [Adresse 4] Non comparante SCP [A] Notaires [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me DUTERTRE de la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officielle15e Chambre A
6162be8f99b588421c5e38c3
8 février 2013
8 février 2013
NICE INTIME Monsieur [J] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Jérémy AFANE-JACQUART, avocat au barreau de BERLIN
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8529a
14 mars 2001
14 mars 2001
l'occasion du dernier des arrêtés paru au Journal Officiel du 12 avril 1997 ; Que c'est la marque de ces conditions tout à fait particulières dont il est relevé que la fréquence en serait séculaire (Bergel-Hatchuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Par ailleurs la société NIKE verse aux débats plusieurs factures émises en juin 1999 par la société NIKE ITALIE à l'ordre de différentes sociétés GIACOMELLI situées à Madrid, Porto, Berlin, établissant
Source officielle2ème chambre section C
68e894add8f6cc6d55dd4034
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Julien TRENSZ de l'AARPI AARPI BERGERON
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00442_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bergeron, représentant le centre hospitalier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02327_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
E B, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bergeron, représentant le groupe hospitalier Nord Vienne et celles de Me Gagnère, représentant la CPAM
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03081_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- et les observations de Me Kaam, représentant Mme B et de Me Bergeron représentant le CHU de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
COMPAGNIE FINANCIERE S.A.R.L. VGc/S.A
6868b5299508abe8512046e0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
VG, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentées par Maître Pauline BERGEON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES
Source officielle11e chambre
5fe1da5c463108b13d59745b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Mme Hélène PRUDHOMME, président, et Mme Céline BERGEON
Source officielle11e chambre
5fe1da61463108b13d59745c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Mme Hélène PRUDHOMME, président, et Mme Céline BERGEON
Source officielle11e chambre
5fca5c341644cf341609198e
12 novembre 2020
12 novembre 2020
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Mme Hélène PRUDHOMME, président, et Mme Céline BERGEON
Source officielle15e Chambre A
603231a98d5b0b6855b5bf7a
15 mars 2018
15 mars 2018
[Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Hélène BERLINER
Source officielleChambre 1-5
5fda13b683f9935709b3fe67
3 octobre 2019
3 octobre 2019
Maître [R] [H], Notaires, demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe DUTERTRE de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb399139ce4a1023550335
28 mars 2019
28 mars 2019
Ces étriers sont partis le 16/03/00 par DHL de Berlin et devraient vous être livrés ce lundi 20 mars 2000 (...). Concernant les projecteurs, l'expédition départ de Berlin est prévue le 23/03/00.
Source officiellePage 20 sur 28