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7 404 résultats pour « Benoit AVRIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9cfdcdc6046d4765f4ac

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant, Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat Honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte

Source officielle

Page 20 sur 371

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/11/2022

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Modifications diverses

EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL

SIREN 539166108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/07/2020

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Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

02/10/2019

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Ventes et cessions

LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie

SIREN 440578904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

26/09/2018

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Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

20/04/2017

Voir →

CA

5ème Chambre

6a0e9d04cdc6046d4765f64e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00867 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRLP Décision déférée à la Cour : ordonnance du Tribunal de Commerce de Bar le Duc, R.G. n° 2025JC0013, en date du 04 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85567

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

BOUGON, Conseillers, qui ont renvoyé l'affaire à l'audience publique du 05 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en ont délibéré conformément à la Loi. GREFFIER : M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868e8

Appel

13 février 2003

13 février 2003

Benoît X... Mme Jeanne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2cc

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Signé par Benoît Frizon de Lamotte, Président, et par Chantal Tamisier, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cee

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

COUR D'APPEL DE LYON 1ère Chambre ARRET du Décision déférée : JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LYON en date du 12 Avril 2000 (RG : 199808687 - Ch 1ère Ch) N° RG Cour : 2000/03541 Nature

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

661f66052313f20008a52649

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Arrêt n° 24/00136 16 avril 2024 --------------------- N° RG 22/01660 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FYRH ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 02 juin 2022

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CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0e4

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

G : 10/ 03039 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 01 avril 2010 RG : 2009/ 03544 ch no X... C/ Z...

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CA

Recours Hospitalisation

66235ad5aec0e60008fe9a75

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

] le 17 avril 2024, Vu l'avis écrit du ministère public du16 avril 2024 mis à disposition des parties. -:-:-:-:- SUR CE : L'appel est devenu sans objet du fait de la levée de l'hospitalisation

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CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b05b

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Pour les vignes blanches, elles ont entre 30 et 50 ans et certaines des plus vieilles ont besoin d' être remontées en vigueur.

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CA

Recours Hospitalisation

66235ad5aec0e60008fe9a73

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Avril 2024 - Juge des libertés et de la détention d'[Localité 6] - 24/00178 APPELANT Madame [H] [R] épouse [M] Le Rouzadou [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Diane BENOIT, avocat au

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Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efee

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

64437bb5823e6dd0f8bf80a2

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRÊT DU 21 AVRIL 2023 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription

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CA

1ère chambre section JEX

627b560176c5d9057df8026d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Benoît PETY, Président de chambre a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.

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CA

5ème Chambre

6a0e9cd8cdc6046d4765eb1c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant, Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat Honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61638750947dd77ae6de0426

Appel

17 février 2011

17 février 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163ca2f76640886b9a7269f

Appel

3 septembre 2009

3 septembre 2009

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- PP ARRÊT DU : 03 SEPTEMBRE 2009 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) BAUX RURAUX

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CA

5ème Chambre

69f43a7dcdc6046d472daa16

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

LES CINEMAS D'ANGE Ayant pour Avocat Plaidant : Maître Gilbert ALLEMAND de la SELARL ALLEMAND & ASSOCIES, Avocats au Barreau de MARSEILLE ([Adresse 1]) Représentant : Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS

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CA

Chambre 4-6

665eae75b5277b00088940d5

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Chambres sociales [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 20/09803 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGMGH Ordonnance n° 2024/M 051 Mme [Z] [Y] Représentant : Me Benoit

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CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91805

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Benoît X...et Mlle Agnès Y..., tous deux adhérents de l'Association Les Glénants, ont participé à un stage de voile dans le secteur de Bonifacio en Corse.

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