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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
651fa5d2c601f08318991a55
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle FIORE, Greffier lors du prononcé : Madame Angeline
Source officielle3ème chambre
650bdf5ebeee0f8318b975c7
30 août 2023
30 août 2023
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [O] [V] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Angéline
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc318cf451bb7cd929299
6 janvier 2025
6 janvier 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officielleChambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea665
1 juillet 2024
1 juillet 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officielleChambre 1-3
65449c77c71a6a83181c8bce
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.
Source officielleChambre 1-3
65449c7dc71a6a83181c8be0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000b
12 décembre 2012
12 décembre 2012
propriétaire apparent en vertu du jugement d'adjudication publié alors que la parcelle D 725 a été exclue de la publication du jugement du 10 mai 1984 ; Que le propriétaire originel de la parcelle D 850, Angelin
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9a
8 janvier 2014
8 janvier 2014
né le 08 Juin 1930 à ALERIA (20270) ... 20270 ALERIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre 1-1
66162bd499851e0008f1e49e
9 avril 2024
9 avril 2024
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me [J]-charles LAMBERT Me Alain DE ANGELIS Me Thimothée JOLY Me Pascal FRANSES Décision déférée à la Cour :
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01127_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielleChambre 1-3
6438f1cba942a604f5e931b1
13 avril 2023
13 avril 2023
ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état de la Chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Nicolas FAVARD, greffier lors des débats et Angéline
Source officielle20e chambre
642d1511cb8fa004f57da490
4 avril 2023
4 avril 2023
déléguée par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Angéline
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381c06f4e91c5f36c368
20 janvier 2025
20 janvier 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Sylvie BORREL, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Angeline
Source officielle3ème chambre
65b0c1ba8d0ccf000877e7e1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 7] non comparante CAF DU TARN [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Dominique LAURENT de la SCP BINEL LAURENT VAN DRIEL, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Angéline
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c25
23 octobre 2013
23 octobre 2013
avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège 31, Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de Me Angeline
Source officielleChambre 1-11 HO
6905d50c18ad6c6cb289712c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
préalablement les réquisitions écrites *-*-*-*-* ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe le 02 octobre 2025 Signée par Madame Amandine ANCELIN
Source officielleChambre civile Section 2
6319869851eeae4f1309d073
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de la SCP DE ANGELIS SEMIDEI VUILLQUIEZ HABART MELKI BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE INTERVENANTE VOLONTAIRE Société QBE EUROPE SA/NV venant aux droits et obligations de la société
Source officielleChambre 1-4
63c10515bf9fd47c90a135d5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
OTEIS SAS SOCOTEC CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS Me Fabien BOUSQUET Me Edouard BAFFERT Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Me Pascal
Source officielleChambre 1-1
68008eb97389f87eaf128455
16 avril 2025
16 avril 2025
[M] [S] C/ [X] [G] [P] [C] épouse [G] S.A.S A&C EXPERTISE IMMOBILIERE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Elodie CARDIX Me Alain DE ANGELIS
Source officielleChambre 1-4
665eae79b5277b0008894115
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officiellePage 20 sur 65