Or, ces certificats sont erronés puisque ses parents, dont il est établi qu'ils étaient mariés, sont nommément désignés dans son acte de naissance.

faire droit à sa demande du 19 octobre 2020 d'autorisation d'utilisation des parcelles cadastrées section B n° 0955 et 0966, dites du golf du bois Chenu, afin d'exercer son activité de moniteur de parapente

[E] [D] a été victime d'un accident de parapente, survenu dans le cadre d'un stage qu'il réalisait sur la commune de [Localité 9] organisé par l'école de parapente de [10] affiliée à la Fédération française

par le directeur général délégué de la S.P.L. [1] à l'ensemble des parents que « les chèques remis à l'ensemble des parents de l'école [Etablissement 1] vous seront rendus au plus vite », que l'activité

[P] [A], le syndicat local Jok'air parapente, M.

comme nés à Madagascar de parents légalement inconnus.

courrier enregistré à son secrétariat le 06 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental des Bouches-du-Rhône à sa demande de communication du dossier concernant ses parents

administratifs a examiné dans sa séance du 22 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable de l'enquête d'évaluation de la mairie relative à des scolarisations à domicile, aux parents

[P] et Madame [F] [Y] épouse [P], ses parents, MM.

octobre 2020 par laquelle le préfet de l'Isère lui a interdit jusqu'au 15 novembre 2028 d'exercer auprès de mineurs les fonctions mentionnées à l'article L. 212-1 du code du sport dans l'activité parapente

[O] [Z] a été victime d'un accident de parapente, plage de Toaroto, PK 15 à Punnauia et à cette occasion, il était sérieusement blessé.

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Ordonnance du 07 Mai 2026 RG N° : N° RG 26/00076 - N° Portalis DBVP-V-B7K-FSZC AFFAIRE : [Z] C/ Association L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS

familiales entre les parents.

Depuis de nombreuses années, ils s'opposent dans le cadre de la succession et des suites du décès de leurs parents, survenus respectivement en 1991 et 1999, ce qui a donné lieu à de nombreuses procédures

Le 3 septembre 2001, ce dernier a fait effectuer à Monsieur X...un baptême de l'air en parapente bi place.

Attendu, sur le fond, qu'il résulte de cette attestation que Mme Nicole X..., par ailleurs licenciée parapente auprès de la F. F. V.

enregistré à son secrétariat le 6 juillet 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication des dossiers de réintégration dans la nationalité française des parents

courrier enregistré à son secrétariat le 29 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Narbonne à sa demande de communication d'une copie des dossiers sociaux de ses parents