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866 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6285e1856a1876057df5d5a0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

M  [K], qui circulait en sens inverse, sur sa motocyclette Kawasaki 650 cm³, n'a pas gardé de souvenir de la collision ; il est certain que sa motocyclette a heurté l'avant gauche de la voiture de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8867d

Appel

4 juillet 2006

4 juillet 2006

CONSTATER que le conducteur de la motocyclette a commis une contravention à l'article R 415-1 et une contravention à l'article R 415-12 du code de la route.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fb6

Appel

27 février 2006

27 février 2006

C est à ce moment que Q... a aperçu la motocyclette arrivant en sens inverse.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac3a0de54ff609f7cb4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, ce à 1m10 exactement de l'axe médian de la chaussée, de sorte qu'elle affirme que la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca81ccc9c68c719da32ac2

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

[Y], âgé de 17 ans, qui circulait au guidon de sa motocyclette. M. [Y] était blessé au membre inférieur gauche avec fracure de la rotule. La responsabilité de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed2

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Attendu qu' une collision s' est produite entre le véhicule automobile conduit par Mme Y... et la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8717b

Appel

10 novembre 2004

10 novembre 2004

et lui a "foncé" sur lui ; Qu'il ne se souvient pas de ce qu'il s'est passé entre le moment où il est tombé au sol et celui où il s'est retrouvé à l'hôpital ; Attendu, pour sa part, que la motocycliste

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9427d762332290c16b05a

Appel

16 mars 2020

16 mars 2020

S'agissant de l'implication du taxi de la société Taxicap, à l'arrêt à la station de taxis de la rue [Adresse 9] lorsque la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67fde97c9b68debe44f7e9a5

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Yamaha 125 [Immatriculation 8], remorque [U] [Immatriculation 5], - en leasing : motocyclette Honda FL 381 RX, motocylette Honda [Immatriculation 9], véhicule Citröen C3 [Immatriculation 11], véhicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c989bd3db21cbdd88976

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

C... avoir traversé la chaussée, la motocyclette de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd944e3cb41012bd52562bd

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

[R] a exploité pendant plusieurs années un fonds de commerce de réparation, de transformation et de revente de cycles et motocyclettes sur la commune de [Localité 4] (59).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9c92

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Il s'en déduit que le raisonnement de l'expert pour calculer la vitesse de la motocyclette à partir de la vitesse d'éjection des motocyclistes elle même calculée à partir de l'énergie nécessaire pour plier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65321b089e4ea48318f5ae2b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[C] a dévié de sa trajectoire au moment du passage de sa motocyclette, ce qui a provoqué sa chute. Il en déduit que l'implication du véhicule de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Mathieu Z..., qui circulait sur sa motocyclette en agglomération de Gravigny (Eure) et qui, venant de doubler un véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Attendu que la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

* * * SUR CE : Le 2 octobre 2007 aux alentours de 19 heures 30, la motocyclette de marque KAWASAKI pilotée par Monsieur Gilles X...qui roulait sur la RN 193 a heurté à l'arrière le véhicule

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd133ac4723e7d2e8a509e

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

Jean-Marc X..., qui circulait sur une motocyclette, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans lequel a été impliqué un véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b432

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier * * * Le 19 septembre 2000 vers 12 h 40, alors qu'au guidon d'une motocyclette il rentrait d'une épreuve du permis de conduire, en empruntant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336872f24cc0c3e2e3be886

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[O] [J], qui circulait sur l'autoroute A6 a chuté de la motocyclette qu'il pilotait et s'est blessé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd9cdc2369f7b0737e1995d

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

[P] et deux motocyclettes conduites respectivement par M. [O] et M. [X], assuré auprès de la Matmut assurances. M. [O] est décédé lors de cet accident et M. [X] a été blessé.

Source officielle