CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 889 résultats pour « liste des candidats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00976_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif d'Orléans : - d'annuler la décision du 8 janvier 2020 par laquelle la rectrice de l'académie d'Orléans-Tours l'a radiée de la liste

Source officielle

Page 2 sur 195

← PrécédentSuivant →
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00872_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

des candidats admis à l'examen des capacités professionnelles pour l'accès au grade de major pénitentiaire, session 2018 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mai 2018 établissant la liste des candidats admis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154940

Appel

18 février 2016

18 février 2016

sollicitées ; 9) la liste des candidats admis à présenter une offre ; 10) la liste des candidats invités à négocier ; 11) le nom des entreprises ayant déposé une offre ; 12) la liste des lots pour

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE02043_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

des quatre candidats ayant reçu les avis les plus favorables pour être auditionnés avant l'établissement de la liste des candidats dont la nomination est proposée au Président de la République, lui fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ac8

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

X...; Attendu que le 10 janvier 2006, l'union locale CGT d'Asnieres a déposé une liste de candidats de délégués du personnel du 1er collège sur laquelle ne figurait pas le nom de Monsieur X...; Que

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02639_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

au centre de gestion, avant finalement d'y renoncer ; en effet, aucune pièce ne permet de considérer que le délégué du syndicat aurait refusé de déposer la liste des candidats alors qu'il s'est bien

Source officielle
CA

Avis

CADA:20173079

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

à sa demande de communication des documents relatifs à l'avancement Major RULP au titre de l'année 2017-1 demandés à : - la direction des ressources et des compétences de la Police nationale 1) la liste

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02259_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Aux termes de l’article 18 du même décret, alors en vigueur : « Le jury est souverain / (…) / Il détermine la liste des candidats admissibles et des candidats admis, après avoir procédé à l'examen des

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162977

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

secrétariat le 7 juin 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à sa demande de communication des documents suivants : 1) la liste

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00873_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

BI I a demandé au Tribunal administratif de Paris : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mai 2018 établissant la liste des candidats admis à l'examen des capacités professionnelles pour l'accès au grade de major

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00871_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Y N a demandé au Tribunal administratif de Paris : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mai 2018 fixant la liste des candidats admis à l'examen des capacités professionnelles pour l'accès au grade de major pénitentiaire

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00192_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

Par décision du 27 juillet 2022, l'ARCOM a arrêté la liste des candidats sélectionnés sans retenir dans cette sélection la candidature présentée par l'association Disc Jockey en vue d'exploiter, dans la

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02577_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Elle soutient que : - elle a toujours entendu contester l'annulation de l'intégralité de la délibération du 10 mai 2022 de la commission d'admission directe en études de médecine établissant la liste

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01059_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Aux termes de l’article R. 511-35 de ce code : « Le préfet publie l'état définitif des listes de candidats au plus tard quarante et un jours avant la date de clôture du scrutin. (…) ».

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160595

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

demande de communication d'une copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia - RD 464 - Aménagement d'une section (stade de Volpajo - Pont de Corbaja) : 1) la liste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d8

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

La liste des candidats sont présentées par les Organisations Syndicales représentatives au niveau national.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02629_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Aux termes de l'article 18 du décret du 5 juillet 2013 susvisé : " Le jury est souverain (). / Il détermine la liste des candidats admissibles et des candidats admis, après avoir procédé à l'examen des

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163287

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

concernant l'accord-cadre multi-attributaire attribué à cinq entreprises, ayant pour objet la réalisation de diagnostics d'éclairage public : 1) la liste des candidats ; 2) les offres de prix globales

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA03826_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

A l'issue de l'épreuve orale d'admission, le jury établit par ordre de mérite la liste des candidats ayant satisfait à l'examen professionnel.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160335

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

supérieur et de la recherche à sa demande de copie de la transmission faite par le président du Muséum national d'histoire naturelle à la suite de la délibération du CA restreint du 10 juillet 2015 de la liste

Source officielle