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25 résultats pour « gibier à poil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

République, le 02 Décembre 2005, à titre principalc/Monsieur Y

6253ca61bd3db21cbdd8add6

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

à plumes doivent fonctionner sous le régime de l'autorisation, les valeurs en animaux équivalents étant fixées à : - 0,85 pour le poulet léger, - 1 pour les poule, poulet standard, poulet label, poulet

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fda348c365c1b7a92e1cc3b

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Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

documents par poignée , temps de déplacement du dépôt vers le secteur attribué, frais de déplacement, cadence de distribution qui est calculée selon le nombre de boîtes aux lettres à distribuer, du poids

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

marine au club de [Localité 7], qu'il pratiquait ainsi la plongée sous-marine en bouteille, en scaphandre, en apnée, la pêche au gros et la chasse au harpon, le canoe, le rafting, la chasse au gros gibier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6970a2c7cdc6046d4717058e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La pesée de l'animal a fait ressortir un poids carcasse de 603,29 kg pour un prix de 16.723,20 euros HT. La livraison est intervenue le 26 juin 2018 à la société BDLR.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd73

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Maître KREMSER, avocat SA GENERALI FRANCE ASSURANCES Ayant son siège : 5 rue de Londres 75009 PARIS 09 représentée par la SCP ANDRE - GILLIS

Source officielle