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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6162a32536ab09eb9a2fd813
9 mai 2012
9 mai 2012
14 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Madame Monique MAUMUS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Philippe ZIMERIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f3cd24fee0dd3d006184
4 avril 2012
4 avril 2012
devant la Cour composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Madame Monique MAUMUS, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Philippe ZIMERIS
Source officielleChambre 4 SB
634a4f49acdcd6adff75a9a0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
contentieux [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en la personne de Mme [F] [O], munie d'un pouvoir DEFENDEUR à la requête : Monsieur [D] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne ZIMMERER
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
Greffier, lors des débats : Monsieur Philippe ZIMERIS MINISTÈRE PUBLIC : auquel le dossier a été communiqué ARRET : - réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616290cbe498f0b428bb8328
29 février 2012
29 février 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Philippe ZIMERIS à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f6fcb807dfe813d297a9
2 mai 2012
2 mai 2012
en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère Greffier : Monsieur Philippe ZIMERIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fa89687317f24325aed1
25 janvier 2012
25 janvier 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91de1
18 décembre 2014
18 décembre 2014
de BORDEAUX Société REPRESENTACIONES GERMACO AVV prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés ayant son siège Watapanastraast 7- ORANJESTAD-ARUBA Représentée par Me Michael ZIBI
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162efb08fe037d2cb4a04f7
18 janvier 2012
18 janvier 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc285b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[X] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Julie AUZAS de la SELARL HERTZOG-ZIBI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT ET : Société LABO FRANCE prise en la personne de son
Source officielle5e Chambre
63c10a71bf9fd47c90a13eee
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Virginie FARKAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1748 S.A.S. [9] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Julie AUZAS de la SELARL HERTZOG-ZIBI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162ec2f6c9bddc82584766b
10 octobre 2012
10 octobre 2012
légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, Me Anne-laure GERIGNY, avocats au barreau de PARIS, toque K0148 Assistée de Me Michël ZIBI
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162c839b820aa60963d8538
7 novembre 2012
7 novembre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe ZIMERIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162d32d70d46c7f95e826bc
26 septembre 2012
26 septembre 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc32
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/09072 APPELANT Monsieur Gad X... ... 92000 NANTERRE représenté par Me Michaël ZIBI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02065_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Michel, rapporteur public ; - et les observations de Me Job, pour la SELAS Pharmacie des Vignes ainsi que celles de Me Zimmerer pour la SELAS Pharmacie des Acacias.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC01330_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2024, la communauté de communes du Val d'argent, représentée par Me Zimmerer de la société Adven Avocats, a déclaré accepter le désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2c
18 janvier 2012
18 janvier 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162c82fb820aa60963d8437
24 octobre 2012
24 octobre 2012
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Laurence GUIBERT, Vice-Présidente placée GREFFIER : Monsieur Philippe ZIMERIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162efba8fe037d2cb4a05a6
18 janvier 2012
18 janvier 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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