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1 614 résultats pour « Yannic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92910

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Yannick Y... C/ Me Patrick Z...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b70

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

20 MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur LETOUZE, Président, Madame NIVELLE, Conseiller, Monsieur PATTE, Conseiller, 1 - EXPOSE DU LITIGE Par acte du 23 juillet 2002, la SARL Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ad

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

Yannick X... s'est trouvé en arrêt maladie. Par lettre du 31 décembre 2003 M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d196

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

C/ Yannick Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df39

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Monsieur Yannick Y... Chez Madame Nanette C... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd8

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Yannick X... C/ Mme Katy Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e545

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

plus particulièrement la mère de Yannick Z... étant propriétaire du cheptel, ce bétail étant à l'état sauvage.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6f

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Yannick X... C/ Mme Christine X...

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CA

2° chambre

6031e4ba6e19db1e3435acd4

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Messieurs Michel C..., Fabrice D..., Pierre-Étienne E... et Yannick F... seront donc condamnés solidairement à payer à l'appelant cette somme.

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CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e78a

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

No 10/ 03385 AFFAIRE : Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de D. L. D C/ Alexandre Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6e

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Yaniss Y... M. Rayane Y... C/ M. Abdelhafid Y...

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21d0cdc6046d4747f948

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [V] [E] [O], représenté par Me Frédéric FORGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E2135 Défendeurs à l'incident et appelants : Madame [D] [I], Monsieur [K] [Y], représentés par Me Yannick

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CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a2c

Appel

28 août 2014

28 août 2014

N DOSSIER N 14/ 33 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 28 août 2014 Monsieur Yannick X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d658

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Marina, née le 1er mars 1982, Yannick, né le 18 mai 1987.

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098f

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

. : 13/01275 Date de la décision attaquée : 10 JANVIER 2013 Juridiction : JUGE DES TUTELLES DE NANTES ordonnance No 162 APPELANT Yannick X... INTIMEES Modeste Y... veuve X...

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Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c3

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Le 8 juin 2010, monsieur Yannick X... interjetait appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca75

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

X... use du nom commercial " YANNICK AUTOMOBILES " depuis le 1er octobre 1991, soit antérieurement au dépôt de la marque " YANNICK AUTOMOBILES " par la société FREDYANN le 6 février 2003 ; Attendu que

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Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43e

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

VILLAIN, avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 13205 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Yannick

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Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92812

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Yannick X... C/ Me Jean-Marc Y...

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Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 26 mars 2008c/Monsieur Yannick X

6253cac7bd3db21cbdd8c0a8

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Yannick né le 29 décembre 1980 à DIOULABOUGOU GHITRY (COTE D'IVOIRE), fils de Y... Luc et de Z...

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