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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
5fd95499b204383decc6ee3c
21 février 2020
21 février 2020
Exposé des faits et de la procédure : La société CFI maintenance informatique (ci-après la société CFI), devenue la société Xefi Lyon, a pour activité le commerce en gros d'ordinateurs, d'équipements
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8e
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Le revendeur s'engage à s'assurer que le client fournisse un relevé compteur à XEROX dans les 30 jours suivant la demande.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379df89477fe04f5cc6567
12 avril 2023
12 avril 2023
Le re seau de concessionnaires Xerox existe depuis 35 ans.
Source officielleChambre 3-1
6364bae6e405357f749ea7f4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La SAS Xerox Financial Services demande dès lors à ce que l'arrêt soit rectifié en ce sens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035337fcbc9a65dc070691f
2 juin 2016
2 juin 2016
Le comité d'établissement de [Localité 2] de la SAS XEROX a interjeté appel de ces deux jugements.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00213_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Financial Services figurant au verso, ainsi que des conditions générales d'exécution de la maintenance Xerox, de la licence Xerox et de la notice d'information d'assurance () ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6dc
14 février 2008
14 février 2008
DIGIT COLOR C/ S.A.S XEROX S.A. QUADRIA COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 14 FEVRIER 2008 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdd84fd73f1173020e36e77
6 septembre 2018
6 septembre 2018
La cour a débouté la société Xerox de sa demande tendant à la désignation de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdc31b68fe24a55bb041f4c
13 décembre 2018
13 décembre 2018
venant aux droits du comité d'établissement de la société XEROX [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6844cde4277d1bd5be
15 avril 2022
15 avril 2022
répertoire général : N° RG 20/13413 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCL6X Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Juillet 2020 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2020011750 APPELANTE SAS XEROX
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b6
26 janvier 2007
26 janvier 2007
XEROX anciennement dénommée XEROX THE DOCUMENT COMPANY prise en la personne de son gérant Immeuble Le Jade 253 / 155 avenue du Président Wilson 93200 SAINT DENIS représentée par Me François TEYTAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8574781dc057dee7b96
11 mai 2022
11 mai 2022
bis rue Lafayette 75009 PARIS Représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 INTIME Monsieur [J] [F] 43 rue des Hanots
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63538880513cb5adff94372b
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Financial Financial Services ('société Xerox Financial Financial') est caduc et que le contrat de financement entre la société Xerox Financial et l'épicerie [D] est également caduc, - condamné la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65a23dec7ca18b0008e582cf
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Xerox Financial Services est soumis au code de la consommation, prononcé la nullité du contrat de location-maintenance conclu le 31 mars 2017 entre la société Xerox Financial Services et la société [
Source officielleCour d'Appel
été XEROX FINANCIAL SERVICES dirigéec/Franck Y
6253c9b4bd3db21cbdd89141
22 mars 2007
22 mars 2007
La société XEROX FINANCIAL SERVICE a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 3-4
6711fa987603bf88a18844db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
XEROX FINANCIAL SERVICES représentée et assistée de Me Sarah GARANDET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelante S.A.S.
Source officielleChambre 3-4
6364ba0de405357f749ea43a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société Xerox Financial Services a communiqué sa déclaration de créance et l'affaire a été fixée à nouveau.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb598fea95005de85f3ab
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Celle-ci a par ailleurs déclaré irrecevable la demande de la société Xefi Software tendant à la levée du séquestre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
652f7916b053208318995b1d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le 30 septembre 2020, Me [H] ès qualités a notifié à la société Xerox Financial Services la résiliation des contrats.
Source officielleChambre Civile
635b720db201587f74be0395
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par acte sous seing privé en date du 30 septembre 2006, la société Touristique et hôtelière de Nouvelle Calédonie ( dite la STHNC) a donné à bail à la société SAN REMO, exerçant sous l'enseigne HANOI
Source officiellePage 2 sur 37