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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Vincent BP 129 35763 ST GREGOIRE CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me GOSSELIN, avocat C.P.A.M.
Source officiellePremière Présidence
626a2f2471469e057d789a32
26 avril 2022
26 avril 2022
DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bcdcf4e7f1c37e1cbd3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vincent BRAUD, président de chambre, entendu en son rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fe356d91b69e88a370fdb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Vincent BRAUD, président, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f755c8d8218d22f82bd496
9 avril 2025
9 avril 2025
2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielle1ère Chambre
653a06f5d0451e8318d0ebf5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
JOHN DEERE C/ G.A.E.C.
Source officielleChambre Civile
69d5e91bcdc6046d477ba231
7 avril 2026
7 avril 2026
D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E - arrêt rectificatif - GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 Me GARNIER, Me ROBILIARD, Me PIERNE, Me GATEFIN Me [Localité 1], Me DEVAUCHELLE, Me DEREC
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00807_20240229
29 février 2024
29 février 2024
les premiers écoulements ont été constatés lors de la réception ; en outre, la levée des réserves a implicitement mais nécessairement eu lieu par la demande d'intervention de la SARL Arch'Philippe Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60331baaa6a7178d5c2ef174
27 septembre 2017
27 septembre 2017
siège social [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 915 722 011 (NANTERRE) Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Frédéric DEREUX
Source officielle2ème Chambre
67ecc5dd955548e0aba4901c
1 avril 2025
1 avril 2025
SCHONBERG [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Vincent LECLERCQ de la SELASU VINCENT LECLERCQ AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSE DU LITIGE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65b20ecac4cf860008dff57e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère chargée du rapport MME Laurence CHAINTRON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd923131b14d101c2ec1e28
29 mai 2020
29 mai 2020
comparant en personne, assisté de Me Vincent ASSELINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P563 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS [...
Source officielleChambre 1-1
64c0b8e2a67f3dd969e54f99
25 juillet 2023
25 juillet 2023
demeurant c/ Mme [P] [F] - [Adresse 4] Tous deux représentés par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65b20e69c4cf860008dff54c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- signé par Vincent BRAUD, Président, et par Mélanie THOMAS, Greffier, présent lors de la mise à disposition. * * * * * M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae8971
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- désordres apparents à l'acquisition ne pouvant être décelés par un acquéreur profane : 104.100 euros TTC - désordres postérieurs à l'acquisition : 3.000 euros TTC 23.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e12
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Christophe X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté de Maître LAURENT, Avocat, (TOQUE 664) INTIME : Monsieur Michel Y... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté de Maître VINCENT
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079650
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6c7b9a9834ffd825fac7
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02341_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Elle est affectée au lycée Louis Vincent de Metz.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162740d7705f25f43644061
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Commerce de PARIS - RG n° 2011028180 APPELANTS Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 8] (CONGO) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Vincent
Source officiellePage 2 sur 21