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23 résultats pour « Vanessa STARK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225f

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Malik A... a assigné en paiement de dommages-intérêts le pilote C... et les sociétés Star Motorsport et Foucher. Un jugement du 19 mai 2006 du tribunal de grande instance de Sens a déclaré M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00893_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

seules les parties de la parcelle Danf 4 plantées des variétés White Lady et Summer sweet, la parcelle Dud 23, les parties de la parcelle Dud 24 plantées des variétés Queen Ruby, Mid Silver et Kim Star

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61625c85d64a6b1f51487633

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

encadrement - RG n° 09/04743 APPELANT Monsieur [R] [B] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Nicolas DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 substitué par Me Vanessa

Source officielle

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