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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
7 devenue SAS AGENCES VANEAU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 25 rue Vaneau-75007 PARIS Représentée et assistée sur l'audience
Source officielleAvis
CADA:20164933
19 janvier 2017
19 janvier 2017
communication d'une copie des documents suivants : 1) les bons de travail des 9 mars 2016 et 1er juillet 2016, validé par Monsieur X X et transmis à Monsieur X, concernant une intervention sur le lave-vaisselle
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03122_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la marine : " Sont promus au grade de capitaine de corvette pour partie au choix lorsqu'ils ont au moins quatre ans de grade et pour partie à l'ancienneté à dix ans de grade les lieutenants de vaisseau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
Elle revendique des droits d'auteur sur des articles de vaisselle de la collection Perles du service 'Adélaïde', à savoir une soucoupe à perles (référence SSCADL1), une assiette à dessert (ASPADL1), une
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651852
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Candy », - la cause précise de l'incendie est indéterminée mais résulte d'un défaut interne du lave-vaisselle.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00945_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
du 29 mars 2019 subdéléguant à l'EPORA l'exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section sis " Le Village " à Vassieux-en-Vercors ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Vassieux-en-Vercors
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c8c42a2105dbc59b6d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Malgré ces alertes quant à l'état de la vaisselle et la nécessité d'une vigilance particulière sur ce point au regard du risque habituel de blessure liée aux bris de vaisselle, la société n'a pas mis en
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645d
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Y..., ayant son siège social 12/14 rue de Rheinmatt 67100 STRASBOURG 4- Syndicat des Copropriétaires CLOS DES VANNEAUX IV représenté par son Syndic M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03293_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
En revanche, il ressort de ces documents que, le 26 mai 2020, le lieutenant de vaisseau B, notateur au second degré s'est substitué au notateur au premier degré pour accuser réception des observations
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61629bc7eaaf44d62f53e9de
6 juin 2013
6 juin 2013
[C] [M] et à Mme [Z] [M] la somme de 85.665,58 euros, - condamné solidairement la société Vasseur Construction et le cabinet d'architecte [Y] [N] à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad64
10 octobre 2007
10 octobre 2007
contestation énonce que Mr X... a rapporté au médecin qu'à l'âge de 6 ans une anomalie cardiaque lui avait été découverte, diagnostiquée comme une "cardiopathie congénitale par transposition des gros vaisseaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00293_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Elle a été sélectionnée au choix pour devenir enseigne de vaisseau de 1ère classe (EV1) dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2019.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
686767027c03803a32c27233
2 juillet 2025
2 juillet 2025
FIDUCIAIRE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE DENOMMEE FIDUCIAL EXPERTISE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6349003663d497adffda41e1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Une autre attestation émanant de Mme [J] et délivrée le 25 mai précédent confirmait qu'un four, un lot de vaisselle, un bureau (table inox centrale) et un ordinateur portable figurant sur le procès-verbal
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4b0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La vaisselle utilisée devait être tout autant débarrassée et lavée par ses soins. Aux fins d'accomplir cette dernière tache, il faut descendre un escalier très raide.
Source officielle5ème Chambre
6a1e6717cdc6046d47cadb7a
27 mai 2026
27 mai 2026
date du 13 octobre [Immatriculation 1]/00001 ORDONNANCE DE CADUCITE / 2026 RG N° : N° RG 25/02379 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUIB APPELANT(S) : Monsieur [V] [T] Représentant : Me Barbara VASSEUR
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04937_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
A..., représenté par Me Vanneau, doit être regardé comme demandant à la Cour l’annulation de la décision implicite de rejet du 22 septembre 2025 de la maire de la Ville de Paris sur sa demande indemnitaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
) ; vaisselle ; vases ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ; verres (récipients) ; verres à boire.
Source officielle5ème Chambre
69cdfb23cdc6046d47d1d540
1 avril 2026
1 avril 2026
Ils ajoutent que cette pathologie des membres inférieurs, constitutive d'une maladie cardio-vasculaire à part entière, est elle-même un facteur de risque d'autres maladies du coeur et des vaisseaux.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
Une cession de même nature est intervenue par contrat du 23 janvier 2001 sur le modèle de décor
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