Le 13 juillet 2008, [J] [O], alors âgée de 13 ans, est passée au travers d'une trémie, ce qui lui a causé de multiples blessures et une paralysie des membres inférieurs.

Septembre 2006 Tribunal de Grande Instance de SAUMUR no d'inscription au RG de première instance 04 / 01179 ARRET DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 49350 CHENEHUTTE TREVES

Dire et juger que les consorts [F]-[K] n'établissent pas la preuve d'un transfert de la garde de la trémie et de la plaque de Placoplatre la recouvrant à Madame [U] [I].

clientes sont titulaires sur les marques françaises « TREK DES GAZELLES » n° 635 et « TREK DES GAZELLES 1er TREK 100 % FEMININ » n° 355.

procédures civiles d'exécution ; rejeté la demande de prorogation du délai de deux mois fixé par l'article L.412-1 du code de procédures civiles d'exécution ; supprimé le bénéfice du sursis de la trêve

l'ordonnance entreprise en ce qu'elle a : ' rejeté les demandes relatives à la suppression du délai de deux mois de l'article L412-6 du code des procédures civiles d'exécution et du bénéfice de la trêve

Au-dessus de ce couloir, se situe l'ancienne trémie de la cage d'escalier qui n'est bouchée que par des plaques de plaques de placo dont les fixations sont faites à travers les solives ce qui n'est pas

l'Aude à lui verser la somme de 31 880,58 euros au titre de son manque à gagner résultant de son éviction irrégulière du marché public de travaux d'isolation d'un bâtiment du collège Gaston Bonheur à Trèbes

la résiliation du bail de la SAS ART TREES par l'effet du jeu de la clause résolutoire pour défaut de paiement des loyers au 10 septembre 2022, - condamner la SAS ART TREES à lui en deniers ou quittance

représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Gilbert X... Y...

Aux termes de sa requête, il demande à la cour de'constater l'erreur matérielle qu'elle a commise dans le dispositif de l'arrêt en indiquant': 'condamne la Sarl Trets Automobile à régler à la Sarl Trets

La SARL TRAVERS a confié les travaux de ravalement à la SARL JANVIER.

La SAS TREE exerce à La Dominelais une activité de valorisation et stockage de déchets industriels banaux autorisée par arrêté préfectoral du 21 juillet 2006.

[V]", ce dernier étant le gérant de la SCI Aegean di Trevi 2.

La sarl TRAVEX SERVICES ASSOCIES a fait appel de la décision.

sa qualité de mandataire ad'hoc et de liquidateur judiciaire de la SCI [X] FRERES, demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée par Me Claude TREFFS

En date du 15 janvier 2003 monsieur Mohamed X... a été victime, vers 16 heures 50, d'un accident de travail consistant en une chute au travers l'une des trémies, alors qu'il était occupé à la construction

[K] à la SCI les Jardins de Trevi. » M. [K] produit l'acte du 30 mars 2010 aux termes duquel la SCI les Jardins de Trevi a vendu à M.