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131 résultats pour « Thierry MARTINEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67820aaad30fbdc4c17b9c5b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

VICART à l'enseigne TURA ORA, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Papeete sous le n° 9235 B, n° Tahiti 247841) dont le siège social est sis [Adresse 4] ; Représentée par Me Thierry JACQUET

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-5

69fd6e51cdc6046d4701b896

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier: Madame Dorothée MARCINEK statuant sans audience, après en avoir délibéré, à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d2a

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

d'équipements thermiques.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162852ec10e2193c578089c

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Thierry MUNOS avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Section A

6979d88bcdc6046d47f5afb5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[G] [C] [D], né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant à [Adresse 3] ; Représenté par Me Thierry Jacquet, avocat au barreau de Papeete ; La Caisse de Prévoyance

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67835aa2acfa46bc801ab681

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

; Intimée : La S.A.R.L EPTP, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Papeete sous le n° 09116 B, n° tahiti 904292, dont le siège social est sis [Adresse 4] ; Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67ecc7cb8e074ba02f40a2f3

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

FSAD - FOURNIER SERVICES A DOMICILE, représentée par Me Thierry MONEYRON de la SCP MONEYRON-LEVEILLARD, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 313115 INTIMEE : [C] [Y], représentée par Me Camille

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d5e107cdc6046d477a9350

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre sociale 4-5 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/01093 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOUD Minute : Nous, Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a191e88cdc6046d47525b2e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

placée, Greffière lors des débats : Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière lors du prononcé: Madame Dorothée MARCINEK EXPOSE DU LITIGE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85053

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

MARTINEZ, Jean-Baptiste PUISNEL, K... TOMAZ, L... TRONCHE et M...

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CA

Chambre sociale 4-5

69fd6e55cdc6046d4701b9ba

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier : Madame Dorothée MARCINEK statuant sans audience, après en avoir délibéré, à

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67c15279be6ca631b722486b

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 2 juillet 2024, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée MARCINEK

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871efa257f38d6b27c27627

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AMBASSA inscrite au RCS de Reims, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilé en cette qualité audit siège, représentée par Me Julie THIBERT de la SELARL EIDJ ALISTER, avocat au

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CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe46fcdc6046d4786cc23

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

placée, Greffier lors des débats : Madame Gabrielle COUSIN, Greffier lors du prononcé: Madame Dorothée MARCINEK - 1 - EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée, M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034a3b0d163948fe4e55b18

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

1943 à [Localité 1] - LIBAN de nationalité libanaise demeurant à [Adresse 1] LIBAN Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 ayant pour avocat plaidant Me Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae18

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Thierry PERROT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

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CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c02

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Thierry Y... né le 22 Mai 1967 à AIX LES BAINS (73), demeurant ... assistés de Me Marie-Laure MARTINEZ, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M. David Z...

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CA

2e chambre sociale

626a2f3c71469e057d789a88

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Cour : Jugement du 02 OCTOBRE 2014 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE N° RG13/00185 APPELANT : Monsieur [S] [K] 30 rue de l'Alicante 11570 PALAJA Représentant : Me Thierry

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cdf2cdc6046d47897481

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Mme [S] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 82 INTIMÉES S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abbd

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Thierry PERROT, désigné par ordonnance du 9 janvier 2008, pour présider l'audience, chargé d'instruire l'affaire et Madame Edith SUDRE, conseiller.

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