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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
603569d20f0d5490f9aa5aca
27 avril 2016
27 avril 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/07746 SARL LES TERREAUX C/ [L] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 01 Septembre 2014 RG
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a192508cdc6046d4753a5da
28 mai 2026
28 mai 2026
PARISIEN 2, représentée par Me Philippe MARION de la SELEURL AD LEGEM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : TE2181 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c2253
23 juillet 2025
23 juillet 2025
judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c2255
23 juillet 2025
23 juillet 2025
judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c225d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 - N° du dossier 20240790 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6801dcb92d41c0a3fc6ecac1
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CKWTB Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Novembre 2024 Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2024P01134 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7042f8faf13e2e973e11
5 octobre 2022
5 octobre 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Ange Sentucq, Présidente, chargée du rapport et Alexandra Pélier-Tétreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686765489f40b42a26419d88
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865e1
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Entre-temps, suivant acte en date des 22 mars et 8 avril 1994, la SCI 12 PLACE DES TERREAUX a vendu à la Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) divers immeubles composant la Galerie des Terreaux dont celui
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a1855cdc6046d47821425
14 janvier 2026
14 janvier 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 Janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, et Madame Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af4
20 mars 2003
20 mars 2003
Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Messieurs Daniel X... et Christian Y..., après concours, ont été chargés du réaménagement de la place des Terreaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af5
20 mars 2003
20 mars 2003
Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Messieurs Daniel X... et Christian Y..., après concours, ont été chargés du réaménagement de la place des Terreaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68e894a0d8f6cc6d55dd3f2a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SELEURL IP ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 , ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025 , 2 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielleChambre 4-1
6364ba30e405357f749ea51c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
a bien acheté, le 7 avril 2018 à 10h25, 10 lots de terreaux et est allé les récupérer à l'extérieur, au parc des végétaux, puisqu'il n'y avait plus de terreau dans le magasin; que le parc jardin et le
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69733fabcdc6046d4766ae40
22 janvier 2026
22 janvier 2026
V-B7J-CMJ4H Décision déférée à la Cour : Jugement du 4 Février 2025 - Tribunal de commerce de BOBIGNY - RG n° 2024L03009 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fca3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9501a40f8b0008cb75c5
4 avril 2024
4 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT présidente de chambre et Mme Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e1fe25450008314a68
25 avril 2024
25 avril 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle3ème chambre A
66fce3e28d6ea26f688da769
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DISTRIBUTION CASINO FRANCE Représentant : Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON INTIMEE Société GIE DES COMMERCANTS DU CENTRE COMMERCIAL LE PHARE
Source officiellePage 2 sur 86
SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU
27/11/2025
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SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU
30/10/2025
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EDOUARD TETREAU CONSEILS
31/03/2025
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SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU
31/10/2024
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SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU
31/10/2024
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