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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad6
13 mars 2017
13 mars 2017
Teddy A..., mais également le refus de M. Frank B..., directeur d'exploitation, ce refus portant la date du 26 avril 2012.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2c21a5f0a71dc3c91d8
16 juin 2010
16 juin 2010
6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/05814 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mai 2007 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2005050602 APPELANTE SARL TEDDY'S
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9290a
27 octobre 2015
27 octobre 2015
De leur union sont nés : - Marco, le 14 mars 2003 - Teddy, le 8 juillet 2005 Sur la requête en divorce de Madame Y..., le juge aux affaires familiales de Rennes a rendu une ordonnance de non-conciliation
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603702370c57ad9d1aa1058d
25 juin 2015
25 juin 2015
[V] a assigné la société Tedis devant le tribunal de commerce d'Evry. La SA Tedis a soulevé une exception d'incompétence au titre de l'article L 442-6 du code de commerce.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61635dd9683f470e3416dbdb
9 mars 2011
9 mars 2011
Intimée, la sarl Teddy's requiert la cour de confirmer le jugement déféré et condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afa
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Teddy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d96
6 décembre 2013
6 décembre 2013
: Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 25 Novembre 2013, en Chambre du Conseil, en présence de Maître BONNIN-BERARD, avocat, conseil des mineurs Séverine et Teddy
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01965_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par arrêté du 1er juin 2016, le maire de la commune de Metz-Tessy leur a opposé un sursis à statuer pour une durée de deux ans.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01877_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Article 2 : La commune d’Epagny Metz-Tessy est condamnée à verser à la société Priams la somme de 31 500 euros en réparation de son préjudice.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6031dd2c3dc473b1052cee72
15 juin 2018
15 juin 2018
'Terry' Y...
Source officielleSociale D salle 1
63a4028d3f67e905df3d2944
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société D'EXPLOITATION DE ETABLISSEMENTS RENE COT TENYE demande : - de confirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau : - de confirmer le bien-fondé du licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cc
26 mars 2015
26 mars 2015
Teddy Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M. Théo Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1f23bcaf505db69690b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
TEDIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Cédric FISCHER de la SCP FISCHER TANDEAU DE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01325_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La commune d'Epagny Metz-Tessy et la compagnie Groupama Rhône-Alpes Auvergne soutiennent que : - la requête présentée par M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02788_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par un arrêté du 17 septembre 2020, le maire d'Epagny Metz-Tessy l'a radié des cadres pour abandon de poste. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a67
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Teddy X... C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7c
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Teddy pourra travailler dans des ateliers n'ayant aucun contact ni manuels ni atmosphériques avec les produits chimiques ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a271
19 novembre 2007
19 novembre 2007
d'assurance vie, les consorts A... affirment que les sommes versées sur ce contrat sont loin d'être significatives, eu égard à l'importance de leur patrimoine après la cession des parts de la société TEDDY
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1877
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sasu n'aurait pas décompté de ses factures, que la société TED est donc redevable d'un trop-perçu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d35c25a97f0381f4c59
11 février 2015
11 février 2015
et dire qu'il appartiendra en ce cas à TED de faire l'avance des honoraires et frais relatifs à ce complément de mission d'expertise, -condamner TED aux dépens dont recouvrement conformément aux dispositions
Source officiellePage 2 sur 12
TEDDY FRUITS
04/08/2026
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TEDDY RENOV'
04/08/2026
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Letay, Teddy Steve
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TEDDY DUCHATELLIER
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LECOURT, Teddy, Sacha
04/08/2026
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