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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L. MARGOLc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b3659b1d7564000872e05e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TARI LIMITED S.A.R.L. LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e780
10 avril 2024
10 avril 2024
Il indique surtout être défavorable à un changement de tablier avec des lames plus épaisses, compte tenu du dimensionnement d'enroulement du tablier, qui serait plus important dans le caisson, conçu pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2d
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Cour : ordonnance de taxe du 14 Septembre 2006 Nature de la décision : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l' égard de toutes les parties au recours Nous, Alain TARDI
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01928_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ces travaux ont consisté à remplacer les dispositifs d'appuis du tablier, à ajuster la hauteur des murs garde-grève des culées, à rénover et renforcer les dispositifs d'étanchéités du tablier, à remplacer
Source officielle1ère Chambre
6162b2564abc2618d50e05a2
19 mars 2013
19 mars 2013
place de deux roulettes en bout de lames en vue d'assurer le guidage du tablier ; qu'il a réglé la console support de poutres avec une légère contre-flèche.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8593a
11 septembre 2001
11 septembre 2001
Maître Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté de Maître Francine MONNERET, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR: Lors des débats Président rapporteur, avec l'accord des parties Monsieur TARDI
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
de Stéphane Y... qui avait engagé son avant-corps entre la tLte de pile et le tablier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6971e798cdc6046d4737e94e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ou demande de renouvellement de bail Décision attaquée : n° 24/02230 rendue par le TJ à compétence commerciale de meaux le 06 Juin 2025 Appelant : Monsieur [R] [M], représenté par Me Sophie TESA TARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317d
15 avril 2016
15 avril 2016
X... et les parcelles 159 et 160 des époux Y... sont en nature de taillis, et non en nature de bois ; - Dire et juger en conséquence que l'article L514-1 du code forestier n'était pas applicable à la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01619_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
La société Combronde Logistique exploite depuis le 1er avril 2007 une plateforme de stockage sur le territoire de la commune de Bollène, au sein de la zone industrielle du Tardier.
Source officielleChambre 4 A
6347ac0b29ffd2adfff4f248
7 octobre 2022
7 octobre 2022
En effet vous avez exposé avoir acheté une bouteille d'eau disponible à la vente dans notre boulangerie et avoir mis dans votre tablier la monnaie restant après cet achat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a991
1 octobre 2007
1 octobre 2007
d'inscription au répertoire général : 06 / 15154 Décision déférée à la Cour : ordonnance de taxe du 19 Juin 2006 Nature de la décision : Déclare la demande ou le recours irrecevable Nous, Alain TARDI
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d5
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Alexandre GAVACHE, FAITS : Le 18 janvier 2007, Monsieur X..., employé par la société Normatec à conduire un chariot élévateur a été la victime du détachement sur sa tête du dosseret assemblé au tablier
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5f
12 mars 2002
12 mars 2002
Que l'objet principal de cette exploitation est bien le pâturage d'ovins, peu important que Monsieur A... ait, par ailleurs, en 1998 et en 1999 procédé à la coupe d'arbres de taillis et ait partagé les
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8a
27 avril 2004
27 avril 2004
que sur la base de 8 heures par mois et reproche au premier juge d'avoir rejet sa demande en paiement de salaire en inversant la charge de la preuve alors que l'employeur qui avait l'obligation d' tablir
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fc
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Cette dernière a sous-traité des travaux de soudure de ce tablier à la société ESSONNE SOUDURE TUYAUTERIE MONTAGE (ci-après désignée ESTM).
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe C/ TARIS Léo COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60370cd24103c7a77ada58ea
18 juin 2015
18 juin 2015
de [Localité 4], .écarté la qualification de « terrain à bâtir » et celle de « terrain en situation privilégiée», .retenu une valeur unitaire de de 2€/M² s'agissant de terres en nature de bois et taillis
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01160_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
19 avril 2023 par laquelle le préfet de l'Aisne a refusé de lui délivrer l'autorisation environnementale en vue d'exploiter six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Tartiers
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960e7e5cdc6046d47bc8a3a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 20/00980 rendue par le Juge de l'exécution de meaux le 09 Octobre 2025 Appelant : Monsieur [J] [N] [V] [C], représenté par Me Sophie TESA TARI
Source officiellePage 2 sur 44