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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSR5 S.A.R.L. J&Jc/S.C
6364bb57e405357f749ea94b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
THALASSA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 22 février 2022 (R.G
Source officielle9e Chambre A
6032c61f4729c43c0807444c
24 novembre 2017
24 novembre 2017
au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Bénédicte CHABAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Michel FRUCTUS de la SELARL CABINET MICHEL FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée
Source officielleChambre commerciale
6448c0b75ca6d8d0f8ef68f3
25 avril 2023
25 avril 2023
, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68e7417bac880aa7ee21f1a0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DESISTEMENT Grosse délivrée le 08/10/2025 à Me Sylvia [Localité 4]-BOUVIALE Me André THALAMAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4df5857dd64cbdaa3c2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
THALASSA SANTE [Adresse 2] [Localité 4] comparante en la personne de M.
Source officielle12e chambre
64a7b2583bcaf505db696b35
6 juillet 2023
6 juillet 2023
THALASSO N° 1 ...
Source officielle12e chambre
64a7b2593bcaf505db696b47
6 juillet 2023
6 juillet 2023
THALEIA PRODUCTIONS RCS Paris n° 492 383 799 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me Oudy BLOCH, Plaidant
Source officielle2ème Chambre civile
65a0e9a55bbe450008b2cd3d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
THALASSO DES TROIS MONDES N° SIRET : 394 463 707 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Frédérique FAVRE, avocat au barreau de COUTANCES
Source officielle1ère Chambre C
60349a5b2eba3c86eee199f1
8 novembre 2016
8 novembre 2016
LAURENT de la SCP SCHEUER, VERNHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas JONQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE :
Source officielle2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e93888
13 avril 2023
13 avril 2023
Cependant, le 21 août 2002, la société Alternative a confié la distribution des produits textiles de la marque "Thalassa" à [Z] [V].
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927ad
1 octobre 2015
1 octobre 2015
M, avocat au barreau de SAINTES, substitué par Me PAVAGEAU DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SA THALACAP 75 Allée Wilhem Roentgen-Le Millénaire- 1er étage Le Symb iose 34969 MONTPELLIER
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6711fb057603bf88a1884c79
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de la SELARL T & L AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS Monsieur [X] [C] [Adresse 3] [Localité 1] et Monsieur [F] [C] [Adresse 3] [Localité 1] et Monsieur [U] [G] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d71
9 février 2004
9 février 2004
ET P., avoués à la Cour assistée de Me SKOG, Avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Pierre X... né le 26 Novembre 1943 à AIN TEMOUCHENT ALGERIE de nationalité Française Résidence THALASSA 3 Allée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
66ff85c9a4ff9ec259c09852
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le contrat indique que la société Thalasso n°1 est organisateur.
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672ae
24 avril 2025
24 avril 2025
THALIA prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 9] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e12
2 novembre 2006
2 novembre 2006
au barreau de PARIS et par Me Nina Y..., avocat au barreau de PARISINTIMEE AU PRINCIPAL & APPELANTE INCIDENTE****************Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b3
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 05/06920 (Fond) Concluant par la SCP BOMMART-MINAULT, avoués - N du dossier 00031441 Plaidant par Me Nicolas BRAULT, avocat au barreau de PARIS 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b3
25 octobre 2007
25 octobre 2007
THARMA prise en la personne de son gérant, ayant son siège ..., - Monsieur Omar X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe356b91b69e88a370fd9d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
THARMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Maria PINTO BONITO de l'AARPI LE CARRÉ, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01511_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 mai 2020, M. et Mme A, représentés par Me Sastre, avocate, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon
Source officiellePage 2 sur 13