Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
60358be0deba25b0b6ab2af1
1 avril 2016
1 avril 2016
société ) une lettre d'observation du 08 septembre 2009 aux termes de laquelle les salariés de l'établissement contrôlé travaillant en équipe en continu, soit le matin, de 7 heures à 15 heures, soit le soir
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918be
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Bernard BETOUS ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918bc
26 mars 2014
26 mars 2014
Bernard BETOUS ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
Trois enfants sont issus de cette union : - Laurie Christiane Anne-Marie née le 09 août 1987 à La Rochelle Mireuil (Charente Maritime) (majeure), - Fanny Jeanne Suzanne née le 12 mai 1992 a à La Rochelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39d
8 janvier 2008
8 janvier 2008
A..., qui n' avait pas de vaches laitières, a bénéficié du règlement de quota laitiers en vertu d' accords passés " avec des amis (Suzanne) ou client de l' entreprise de travaux agricoles (Mr E...) " ;
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934de
14 septembre 2016
14 septembre 2016
X... avec lequel elle avait eu une relation pendant 3 mois, et qui depuis leur rupture la suivait sur son lieu de travail, devant son domicile, y compris le soir, s'était introduit de force dans son domicile
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e842
10 avril 2025
10 avril 2025
Jugement du 03 Juin 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 20/00111 APPELANT Monsieur [X] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2b
20 mai 2015
20 mai 2015
BONNIN ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Sylvie BONNIN, Présidente de chambre Madame Nathalie CHAPON, Conseiller Madame Suzanne
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e042
13 mai 2022
13 mai 2022
Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame GUILLAUDIER dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile Greffière lors des débats : Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bc
14 mai 2008
14 mai 2008
Suzanne de nationalité française, célibataire, sans profession, demeurant... Jamais condamné -Placement sous C.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc7
10 juin 2008
10 juin 2008
Roger X... ... 03400 YZEURE Représenté et plaidant par Me Suzanne Z... avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIME Après avoir entendu Monsieur RUIN Conseiller en son rapport, les représentants
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69cf62efcdc6046d47f4098a
2 avril 2026
2 avril 2026
demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien GARCIA, avocat au barreau d'ANNECY Intimée Association [1] Représentée par son représentant légal, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Suzanne
Source officielleChambre Sociale
642fb68ccece1704f574775e
6 avril 2023
6 avril 2023
CORDIER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Suzanne O'DOHERTY de la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT, avocat
Source officielleChambre sociale
68df589a5835300816d815c2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans la soirée elle relate également les faits à Mme [F] laquelle souligne la gravité des faits et l'incite à arrêter de travailler, Mme [X] exprimant sa réticence en expliquant que la fille de Mme [J]
Source officielleChambre Sociale
62cd0f20e91c8e9fcf071353
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Conseil de Prud'hommes des SABLES D'OLONNE APPELANTE : Madame [X] [S] épouse [C] Née le 22 décembre 1973 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba82
22 mars 2007
22 mars 2007
Z...et de A...Suzanne Agriculteur, de nationalité française, marié Demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
28 septembre 2011
L'esprit de famille, L'Eté s'en fout, La femme adultère, Le Flamenco de Paris, Le fleuve aux amants, Les forains, La fortune, Graine d'anar, La grande vie, Les grandes vacances, Le guinche, Harmonie du soir
Source officiellePage 2 sur 2