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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre civile B
68f866a1cb86fa851c25cc97
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[CN], Cyrille MORIOU, Antoine URVOY, [Adresse 3] [Localité 11] Représenté par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e620
9 avril 2024
9 avril 2024
238 La SELARL [O]-[41]-[X] [41], [Adresse 22] [Localité 27] Représentée par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
695e331975782d5f06107c43
6 janvier 2026
6 janvier 2026
toque : 1629 ayant pour avocat plaidant Me Carine COUILLEROT de la SELARL CARRE JURIS AVOCATS, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE La SARL OFFICE DES LUMIERES venant aux droits de la SCP [M] STEPHANE
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a8d
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Stéphane Z..., collaborateur administrateur Microsoft en délégation au sein de la société Louis Vitton depuis le mois de juin 2003 vous a demandé de faire le point sur sa mission.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f023
7 septembre 2011
7 septembre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 14 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 02910 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane
Source officielle6ème Chambre
653b593c502b828318c4e3ff
26 octobre 2023
26 octobre 2023
] CHAMBRE DES NOTAIRES DU RHONE [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 assisté de la SCP BAULIEUX BOHE CHOUVELLON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d994
9 avril 2025
9 avril 2025
CONSULTANT ESE [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Et assistée de Me Marion LANOIR collaboratrice
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d99a
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 13] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assisté de Me Jean-Jacques DUBOIS substituant Me Martin LECOMTE de l'ASSOCIATION De CHAUVERON
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603742e2c109192138a4b3c0
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de PARIS, toque : R110 et par Me Pascale BETTINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0140 INTIMÉE ASSOCIATION SAINT JAMES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me DELOFFRE Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed43
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Stéphane DE Y... (Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** S. A. S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d98c
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 13] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assisté de Me Jean-Jacques DUBOIS substituant Me Martin LECOMTE de l'ASSOCIATION De CHAUVERON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb7
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Y... ... 93500 PANTIN représenté par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER-N du dossier 20060036 assisté de Me Stéphane LIN (avocat au barreau de BOBIGNY) APPELANT **************** Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934b
25 septembre 2007
25 septembre 2007
en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 29 Boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN-No du dossier 0022806 assisté de Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63f
21 septembre 2011
21 septembre 2011
IT NEWS INFO 6/ 8 rue Jean Jaurès 92800 PUTEAUX représentée par Me Stéphanie WESTENDORP, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des
Source officielle6ème Chambre
66878ce005d6f7f678d491c4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
(BP AURA) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 assisté de Me Christophe FOUQUIER qde l'Association DE CHAUVERON
Source officielleChambre Commerciale
65321b909e4ea48318f5b118
18 octobre 2023
18 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
POPULAIRE GRAND OUEST Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane
Source officielle6ème Chambre
644b63adc51457d0f882dd57
27 avril 2023
27 avril 2023
publique : 14 Mars 2023 Date de mise à disposition : 27 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888dc
21 septembre 2006
21 septembre 2006
DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Michel X... ... 92120 MONTROUGE représenté par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88988
21 septembre 2006
21 septembre 2006
DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Michel X... ... 92120 MONTROUGE représenté par Me Stéphane
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