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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae8
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 26 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00031 --------------------------- Jacky X..., Sandrine Y..., Isabelle Y..., Stéphane Y...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66177da8e5d80f0008c2e7ba
9 avril 2024
9 avril 2024
novembre 2023 F22/00723 --------------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ef
17 juin 2016
17 juin 2016
demeurant ... 68127 STE CROIX EN PLAINE 2- Madame Sandrine Z...
Source officielle3ème CH Spéciale
63d37ae0d1bc2605de4b4be6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Premier Président, de la Cour d'Appel de PAU, Après débats à l'audience publique du 1er Décembre 2022, Avons rendu la décision suivante à l'audience publique du 26 Janvier 2023, Assisté de Sandrine
Source officielle3ème chambre
6971c518cdc6046d47342b3d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ANGER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [Y] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Sandrine NEFF, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b0
30 avril 2009
30 avril 2009
Arrêt rendu le JEUDI TRENTE AVRIL DEUX MILLE NEUF COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleRéférés et Recours
6710aa6bbe64d7e510245140
16 octobre 2024
16 octobre 2024
, Déclarons que l'ordonnance n°24029 prononcée par le bâtonnier du barreau de Pau en date du 15 juillet 2024 et taxant à la charge de [X] [R] les honoraires de Me [J] à la somme de 1920 € (mille neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37f
19 janvier 2010
19 janvier 2010
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3ème CHAMBRE CORRECTIONNELLE ARRET N DU 19 / 01 / 2010 DOSSIER 09 / 00989 GN / BR prononcé publiquement le Mardi dix neuf janvier deux mille dix, par
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93688
9 novembre 2016
9 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 09 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00331 ----------------------- URSSAF DE LA CORSE C/ Sandrine X..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbb9
10 septembre 2012
10 septembre 2012
2010 09/ 00032 F ---------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix septembre deux mille douze APPELANTES : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ea
13 novembre 2007
13 novembre 2007
NEE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e21
29 novembre 2017
29 novembre 2017
recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 29 NOVEMBRE 2017 Le vingt neuf
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Madame Brigitte veuve Y... et sa fille Sandrine Y... viennent aux droits de Monsieur Adrien Y....
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc30
22 avril 2008
22 avril 2008
Sandrine Z... épouse A... C / Catherine B... épouse C... Robert C... Françoise C... épouse D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6262484cb1a50c277d4c5ba5
20 avril 2022
20 avril 2022
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 384 192 084, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034d16589316cbb88a2ad7e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
HASEBOHRLOVA-SILVAIN, avocat au barreau de PARIS, toque J 09 INTIMÉE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT- direction des Affaires Juridiques [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0de
29 avril 2025
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Sandrine PILON, conseillère, Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE-VUE, conseiller, GREFFIER LORS DES DEBATS ET DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e3
9 mars 2007
9 mars 2007
Du 09 MARS 2007 Copies exécutoires à : Me SIX Me AYACHE-REVAH ORDONNANCE DE REFERE LE NEUF MARS DEUX MILLE SEPT a été rendue, en audience publique, l'ordonnance dont la teneur suit après débats
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e316
28 juin 2011
28 juin 2011
E..., le 11 avril 2008 (pièce no109), - la lettre de licenciement de madame Sandrine E...par la société social plus, du 19 mai 2008 (pièce no110), - une attestation de madame Sandrine E..., en date du
Source officiellePage 2 sur 31