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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd9b
5 novembre 2012
5 novembre 2012
Salman Hamed Y... recevable en sa requête, Allouons à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8727b
4 mai 2004
4 mai 2004
a entendu les parties en leurs plaidoiries celles-ci et leurs conseils ne s'y étant pas opposés l'arrêt a été rendu ce jour, après qu'il en ait rendu compte à la Cour composée de: Monsieur Michel SALZMANN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c9
3 avril 2014
3 avril 2014
Canebière-13. 001 MARSEILLE représentée par Maître Robert BUVAT, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Maître Layla TEBIEL, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Walter SALAMAND
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02497_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 3 août 2022, la commune d'Aime-la-Plagne, représentée par Me Salamand, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de faire droit à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca8
5 janvier 2016
5 janvier 2016
C/ Mme Salama X...
Source officielleService des Référés
631986df51eeae4f1309d0f5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
DEMANDEURS suivant assignations des 11 et 12 juillet 2022 Monsieur [M] [Z] né le 07 novembre 1964 à [Localité 12] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Manon SALLEMAND
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01694_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 13 juin 2024, la société Demathieu Bard Bâtiment Sud-Est, représentée par Me Salamand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ;
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00669_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2021, la société Beckmann N'Thepe, représentée par Me Salamand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle5ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX02197_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
au droit des habitats de repos des amphibiens vont se dérouler en pleine période d'hivernage ; en toute hypothèse, des travaux en septembre et octobre ne permettent pas d'éviter la destruction de salamandres
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e319
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * Des relations de Monsieur Silatigui X... et Madame Aisseta Y... sont issus trois enfants : -Yakaré né le 23 décembre 1999 -Salama née le 18 février 2002 -Mamadou né le 4 mai 2007
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01388_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2021, la commune de Chaumont, représentée par Me Salamand, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de M
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b0
3 juillet 2003
3 juillet 2003
Le plus jeune Salman, âgé de 7 ans, sera conformément aux dispositions de l'article 99, confiée en priorité à la mère.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
jugement est entaché de contradiction de motifs en ce qu'après avoir affirmé que " l'étude d'impact du projet ne comporte pas de description de ces espèces [du triton marbré, du triton palmé et de la salamandre
Source officielle2ème chambre section C
662b43cdfe2545000831494e
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle expose que les seules parcelles bâties du mas des salimandres appartenant initialement au GFA La Garde de Dieu étaient cadastrées sous les n°s de parcelles [Cadastre 7] et [Cadastre 11] et que suite
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
METROPOLEc/S.A
68676a33ae73470041cef8cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
a, dans l'affaire opposant : SPL LA FABRIQUE DE [Localité 7] METROPOLE, [Adresse 2] représentée par Maître Pierre FONROUGE, avocat (postulant) au barreau de BORDEAUX et par Maître Walter SALAMAND
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00042_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 6 janvier 2023 et 20 décembre 2024, l’indivision H..., représentée par Me Salamand, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00449_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
ce même tribunal a taxé à la somme de 12 850,57 euros toutes taxes comprises (TTC) les frais et honoraires de l'expertise qu'il a réalisée sur les désordres affectant les façades de la résidence " Salamandre
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a66
11 mai 2001
11 mai 2001
siège 26 quai de la Rapée 75012 - PARIS représentée par Maître PAMART, avoué assistée de Maître MARECHAL, Toque R 198, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, Monsieur SALZMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a69
11 mai 2001
11 mai 2001
siège 26 quai de la Rapée 75012 - PARIS représentée par Maître PAMART, avoué assistée de Maître MARECHAL, Toque R 198, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, Monsieur SALZMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a6f
11 mai 2001
11 mai 2001
siège 26 quai de la Rapée 75012 - PARIS représentée par Maître PAMART, avoué assistée de Maître MARECHAL, Toque R 198, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, Monsieur SALZMANN
Source officiellePage 2 sur 11